CM

21 novembre 2024

Sulniac 8 délibérations

8

délibérations

3

Environnement

2

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

8 délibérations - PERSONNEL COMMUNAL - Évolution du tableau des effectifs suite à des avancements de grade - PERSONNEL COMMUNAL - Participation au risque Prévoyance dans le cadre d'une procédure de labellisation - VOIRIE - AMÉNAGEMENT - Convention de servitude ENEDIS sur les parcelles communales cadastrées AA197 et ZB180 - ENVIRONNEMENT - Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan (PNR) : rapport d'activités 2023 - INTERCOMMUNALITE - Morbihan Energies : rapport d'activités 2023 - AFFAIRES GÉNÉRALES - Modification des horaires d'ouvertures de la Mairie au Public à compter du 1er janvier 2025 - FINANCES - Budget général : Décision modificative 2024/02 - FINANCES - Budget général : Décision modificative 2024/01
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Délibérations (8)

🌱 Environnement 3 délibérations
2024094

ENVIRONNEMENT — Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan (PNR) : rapport d'activités 2023

2024095

VOIRIE — AMÉNAGEMENT - Convention de servitude ENEDIS sur les parcelles communales cadastrées AA197 et ZB180

2024097

PERSONNEL COMMUNAL — Évolution du tabl'eau des effectifs suite à des avancements de grade

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024090

FINANCES — Budget général : Décision modificative 2024/01

2024091

FINANCES — Budget général : Décision modificative 2024/02

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024092

AFFAIRES GÉNÉRALES — Modification des horaires douvertures de la Mairie au Public à compter du 1er janvier 2025

2024093

INTERCOMMUNALITE — Morbihan Energies : rapport d'activités 2023

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024096

PERSONNEL COMMUNAL — Participation au risque Prévoyance dans le cadre d'une procédure de labellisation

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