CM

21 novembre 2024

Sulniac 8 délibérations

8

délibérations

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Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Environnement

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Délibérations (8)

Finances & Budget 2 délibérations

FINANCES — Budget général : Décision modificative 2024/01

FINANCES — Budget général : Décision modificative 2024/02

Autres decisions 2 délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES — Modification des horaires douvertures de la Mairie au Public à compter du 1er janvier 2025

INTERCOMMUNALITE — Morbihan Energies : rapport d'activités 2023

Environnement 2 délibérations

ENVIRONNEMENT — Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan (PNR) : rapport d'activités 2023

PERSONNEL COMMUNAL — Évolution du tableau des effectifs suite à des avancements de grade

Urbanisme & Travaux 1 délibération

VOIRIE — AMÉNAGEMENT - Convention de servitude ENEDIS sur les parcelles communales cadastrées AA197 et ZB180

Sécurité 1 délibération

PERSONNEL COMMUNAL — Participation au risque Prévoyance dans le cadre d'une procédure de labellisation

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