Conseil municipal du 2024-05-16

Sulniac 16 mai 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

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Environnement

2

Finances & Budget

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

7 délibérations - ENFANCE/JEUNESSE - Demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales pour l'équipement de l'accueil de loisirs - INTERCOMMUNALITE - Golfe du Morbihan Vannes Agglomération : évolution de la convention d'application du droit des sols - INTERCOMMUNALITE - Golfe du Morbihan Vannes Agglomération : adhésion de la commune au groupement des Déchets abandonnés - URBANISME-AMENAGEMENT - Zone d'activités de Kervendras : Vente de parcelles bâties à Golfe du Morbihan Vannes Agglomérat - URBANISME-AMENAGEMENT - Zone d'activités de Kervendras : Vente de parcelles bâties à AB TECHNOLOGIE - FINANCES - Durée des immobilisations - FINANCES - Budget principal : autorisation donnée au comptable pour correction d'erreur sur exercice antérieur

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Délibérations (7)

🌱 Environnement 3 délibérations
2024054

URBANISME — AMENAGEMENT - Zone d'activités de Kervendras : Vente de parcelles bâties à AB TECHNOLOGIE

2024055

URBANISME — AMENAGEMENT - Zone d'activités de Kervendras : Vente de parcelles bâties à Golfe du Morbihan Vannes Agglomération

2024056

INTERCOMMUNALITE — Golfe du Morbihan Vannes Agglomération : adhésion de la commune au groupement des Déchets abandonnés pour un soutien financier par CITEO

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024052

FINANCES — Budget principal : autorisation donnée au comptable pour correction d'erreur sur exercice antérieur

2024053

FINANCES — Durée des immobilisations

📄 Autres decisions 1 délibération
2024057

INTERCOMMUNALITE — Golfe du Morbihan Vannes Agglomération : évolution de la convention d'application du droit des sols

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024058

ENFANCE/JEUNESSE — Demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales pour l'équipement de l'accueil de loisirs "La P'tite Pom"

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