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CM

16 mai 2024

Sulniac 7 délibérations

7

délibérations

2

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Finances & Budget 2 délibérations

FINANCES — Budget principal : autorisation donnée au comptable pour correction derreur sur exercice antérieur

FINANCES — Durée des immobilisations

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

URBANISME — AMENAGEMENT - Zone d'activités de Kervendras : Vente de parcelles bâties à AB TECHNOLOGIE

URBANISME — AMENAGEMENT - Zone d'activités de Kervendras : Vente de parcelles bâties à Golfe du Morbihan Vannes Agglomération

Environnement 1 délibération

INTERCOMMUNALITE — Golfe du Morbihan Vannes Agglomération : adhésion de la commune au groupement des Déchets abandonnés pour un soutien financier par CITEO

Autres decisions 1 délibération

INTERCOMMUNALITE — Golfe du Morbihan Vannes Agglomération : évolution de la convention dapplication du droit des sols

Enfance & Jeunesse 1 délibération

ENFANCE/JEUNESSE — Demande de subvention à la Caisse dAllocations Familiales pour léquipement de l'accueil de loisirs "La Ptite Pom"

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