1 février 2024
22
délibérations
7
Autres decisions
3
Environnement
2
Administration
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Délibérations (22)
[2024 — 004] Designations-de-representants.pdf">Délibération 2024-004 : Désignation de représentants du Conseil Municipal auprès de différentes instances
[2024 — 006] Rapport-des-RAPO-2023.pdf">Délibération 2024-006 : Rapport des Recours Administratifs Préalables Obligatoires du 01/11/2022 au 31/10/2023
[2024 — 013] PACTE-DENGAGEMENT-JEUX-INCLUSIFS-1-1.pdf">Délibération 2024-013 : Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024-Adhésion au pacte d'engagement commun pour des jeux inclusifs
[2024 — 015] 50eme-edition-de-la-Foulee-Suresnoise-1.pdf">Délibération 2024-015 : 50ème édition de la Foulée Suresnoise – Approbation du règlement
[2024 — 016] convention-ville-et-Topeeks.pdf">Délibération 2024-016 : Convention d'expérimentation entre la ville et la société Topeeks
[2024 — 019] Trophee-de-legalite.pdf">Délibération 2024-019 : Approbation du règlement du concours “Les Trophée de l'égalité”
[2024 — 022] Voeu-college.pdf">Délibération 2024-022 : Vœu du Conseil Municipal
[2024 — 003] Modification-tableau-indemnites-des-elus.pdf">Délibération 2024-003 : Modification du tableau des indemnités des élus
[2024 — 008] Classement-du-reseau-de-chaleur.pdf">Délibération 2024-008 : Classement du réseau de chaleur
[2024 — 020] FRAIS-DE-DEPLACEMENTS.pdf">Délibération 2024-020 : Nouveaux taux de remboursement des frais de déplacement des agents au réel dans la limite des plafonds forfaitaires règlementaire
[2024 — 001] Maintien-ou-non-en-fonction-adjoint-AL.pdf">Délibération 2024-001: Maintien ou non dans ses fonctions d'ajoint au Maire de Monsieur Amirouche LAIDI, après retrait de l'ensemble de ses délégation
[2024 — 002] Election-dun-adjoint-au-Maire.pdf">Délibération 2024-002 : Election d'un Adjoint au maire
[2024 — 005] Avenant-6-DSP-stationnement-voirie.pdf">Délibération 2024-005 : Avenant 6 DSP stationnement voirie
[2024 — 007] Convention-ANTAI-2024-2026.pdf">Délibération 2024-007 : Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions – renouvellement de la convention de traitement des forfaits post-stationnement
[2024 — 009] Mise-en-place-de-conseils-de-creches.pdf">Délibération 2024-009 : Mise en place de conseils de crèches au sein des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant
[2024 — 011] Particip-frais-scolarite-priv2023-2024.pdf">Délibération 2024-011 : Participation de la ville de Suresnes aux frais de scolarité des enfants suresnois ayant été admis dans les écoles privées au cours
[2024 — 012] Accueil-des-collegiens-temporairement-exclus.pdf">Délibération 2024-012 : Conventions relatives à l'accueil des collégiens temporairement exclus de leur établissement
[2024 — 021] VACATION-MODELE-VIVANT.pdf">Délibération 2024-021 : Ecole d'art plastiques – recrutement de personnel vacataire en qualité de modèle vivant
[2024 — 017] Nouvelle-adhesion-mediatheque.pdf">Délibération 2024-017 : Adhésion à l'association Images en bibliothèque
[2024 — 018] Approbation-du-reglement-interieur-conservatoire.pdf">Délibération 2024-018 : Conservation – Approbation du règlement intérieur et du règlement des études de spectacle vivant conservatoire
[2024 — 010] Frais-scolarite-2023-2024-ecoles-publiques-au-titre-de-lannee-scolaire-2023-2024.pdf">Délibération 2024-010 : Frais de scolarité des écoles publiques au titre de l'année scolaire 2023/2024
[2024 — 014] Charte-enseignes-et-devantures.pdf">Délibération 2024-014 : Approbation de la Charte des Enseignes et devantures commerciales et du Règlement d'attribution des aides aux commerçants
Document intégral
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Les séances du conseil municipal sont publiques. Les dates des prochains conseils sont annoncées en amont sur le site de la ville ainsi que les ordres du jour. Les documents du conseil municipal sont ensuite disponibles en téléchargement : compte-rendu procès-verbal tout autre document utile… Téléchargez ci-dessous les documents de la séance du 1 er février 2024. Ordre du jour du conseil municipal du 1 er février 2024 Procès-verbal du conseil municipal du 1 er février 2024 Les délibérations Liste des délibérations de la séance du 1 er février 2024 Délibération 2024-001: Maintien ou non dans ses fonctions d’ajoint au Maire de Monsieur Amirouche LAIDI, après retrait de l’ensemble de ses délégations Délibération 2024-002 : Election d’un Adjoint au maire Délibération 2024-003 : Modification du tableau des indemnités des élus Délibération 2024-004 : Désignation de représentants du Conseil Municipal auprès de différentes instances Délibération 2024-005 : Avenant 6 DSP stationnement voirie Délibération 2024-006 : Rapport des Recours Administratifs Préalables Obligatoires du 01/11/2022 au 31/10/2023 Délibération 2024-007 : Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions – renouvellement de la convention de traitement des forfaits post-stationnement Délibération 2024-008 : Classement du réseau de chaleur Délibération 2024-009 : Mise en place de conseils de crèches au sein des Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant Délibération 2024-010 : Frais de scolarité des écoles publiques au titre de l’année scolaire 2023/2024 Délibération 2024-011 : Participation de la ville de Suresnes aux frais de scolarité des enfants suresnois ayant été admis dans les écoles privées au cours de l’année 2023/2024 Délibération 2024-012 : Conventions relatives à l’accueil des collégiens temporairement exclus de leur établissement Délibération 2024-013 : Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024-Adhésion au pacte d’engagement commun pour des jeux inclusifs Délibération 2024-014 : Approbation de la Charte des Enseignes et devantures commerciales et du Règlement d’attribution des aides aux commerçants Délibération 2024-015 : 50ème édition de la Foulée Suresnoise – Approbation du règlement Délibération 2024-016 : Convention d’expérimentation entre la ville et la société Topeeks Délibération 2024-017 : Adhésion à l’association Images en bibliothèque Délibération 2024-018 : Conservation – Approbation du règlement intérieur et du règlement des études de spectacle vivant conservatoire Délibération 2024-019 : Approbation du règlement du concours “Les Trophée de l’égalité” Délibération 2024-020 : Nouveaux taux de remboursement des frais de déplacement des agents au réel dans la limite des plafonds forfaitaires règlementaire Délibération 2024-021 : Ecole d’art plastiques – recrutement de personnel vacataire en qualité de modèle vivant Délibération 2024-022 : Vœu du Conseil Municipal Retrouvez le conseil municipal dans son intégralité ici :
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