28 mars 2024
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délibérations
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Administration
2
Finances & Budget
2
Autres decisions
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Délibérations (11)
[2024 — 023] Election-d1-delegue-au-C-de-Territoire.pdf">Delibération 2024-023 : Etablissement Public Territorial Paris Ouest : Election d'un Conseiller Territorial
[2024 — 027] Recouvrement-des-produits-locaux-SGCC.pdf">Delibération 2024-027 : Convention portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux
[2024 — 026] Garantie-emprunt-Hauts-de-Seine-Habitat.pdf">Delibération 2024-026 : Garantie d'emprunt accordée à Hauts de Seine Habitat par la ville de Suresnes
[2024 — 028] TARIFS-DES-MARCHES-DAPPROVISIONNEMENT.pdf">Delibération 2024-028 : Approbation des tarifs des marchés d'approvisionnement
[2024 — 029] Acceptation-prix-de-vente-de-vehicule.pdf">Delibération 2024-029 : Acceptation du prix de la vente aux enchères d'un véhicule municipal –
[2024 — 033] Reglement-interieur-2024.pdf">Delibération 2024-033 : Modification du règlement intérieur des services de la Ville de Suresnes
[2024 — 030] Approbation-de-ladhesion-a-la-FNCS.pdf">Delibération 2024-030 : Adhésion à la Fédération Nationale des Centres de Santé (FNCS)
[2024 — 032] Fixation-taux-remuneration-intervenants.pdf">Delibération 2024-032 : Fixation du taux de rémunération des intervenants recrutés occasionnellement
[2024 — 024] Sifurep-restitution-competence.pdf">Delibération 2024-024 : SIFUREP : Restitution de la compétence “cimetière” à la ville de Villetaneuse et
[2024 — 025] Modif-tabl-indemnites-des-elus-mars-24.pdf">Delibération 2024-025 : Modification du tableau des indemnités des élus
[2024 — 031] Adhesion-Alliance-Ville-Emploi.pdf">Delibération 2024-031 : Adhésion à l'association Alliance Ville Emploi
Document intégral
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Les séances du conseil municipal sont publiques. Les dates des prochains conseils sont annoncées en amont sur le site de la ville ainsi que les ordres du jour. Les documents du conseil municipal sont ensuite disponibles en téléchargement : compte-rendu procès-verbal tout autre document utile… Téléchargez ci-dessous les documents de la séance du 28 mars 2024. Ordre du jour du conseil municipal du 28 mars 2024 Procès-verbal du conseil municipal du 28 mars 2024 Les délibérations Liste des délibérations Delibération 2024-023 : Etablissement Public Territorial Paris Ouest : Election d’un Conseiller Territorial Delibération 2024-024 : SIFUREP : Restitution de la compétence “cimetière” à la ville de Villetaneuse et révision statutaire du SIFUREP Delibération 2024-025 : Modification du tableau des indemnités des élus Delibération 2024-026 : Garantie d’emprunt accordée à Hauts de Seine Habitat par la ville de Suresnes Delibération 2024-027 : Convention portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux entre le Comptable assignataire et la ville de Suresnes Delibération 2024-028 : Approbation des tarifs des marchés d’approvisionnement Delibération 2024-029 : Acceptation du prix de la vente aux enchères d’un véhicule municipal – CITROËN DS5 Delibération 2024-030 : Adhésion à la Fédération Nationale des Centres de Santé (FNCS) Delibération 2024-031 : Adhésion à l’association Alliance Ville Emploi Delibération 2024-032 : Fixation du taux de rémunération des intervenants recrutés occasionnellement pour remplacer des enseignants de l’école d’arts plastiques Delibération 2024-033 : Modification du règlement intérieur des services de la Ville de Suresnes Retrouvez le conseil municipal dans son intégralité ici :
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