20 mars 2025
16
délibérations
3
Social & Santé
3
Vie associative
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
[2025 — 003] Avenant-convention-CITIZ.pdf">Délibération 2025-003 : Avenant n°1 à la convention d'autopartage avec la société coopérative CITIZ DEVELOPPEMENT Acquisition de parts sociales de la coopérative CI
[2025 — 009] Experimentat.-Soins-Sante-Mentale-SESAME.pdf">Délibération 2025-009 : Adhésion à l'Expérimentation “Soins d'Equipe en Santé Mentale-SESAME”
[2025 — 015] Groupement-CCAS-medecine-du-travail.pdf">Délibération 2025-015 : groupement de commande entre la Ville de Suresnes et le CCAS concernant les prestations de médecine du travail
[2025 — 008] Adhesion-a-lassociation-coTer.pdf">Délibération 2025-008 : Adhésion à l'association coTer
[2025 — 010] Convention-partenariat-Pass-Destination.pdf">Délibération 2025-010 : Dispositif Pass Destination – convention de partenariat avec les Conseils départementaux des Yvelines et des Hauts-de-Seine
[2025 — 014] Representant-AVVE.pdf">Délibération 2025-014 : Désignation d'un représentant à l'Association des Villes pour le Vote Electronique (A.V.V.E.)
[2025 — 012] Subvention-plongee-ACTINIA-CLUB.pdf">Délibération 2025-012 : Versement d'une subvention exceptionnelle ACTINIA CLUB
[2025 — 013] Foulee-Suresnoise.pdf">Délibération 2025-013 : Foulée Suresnoise – Approbation des tarifs et du règlement
[2025 — 017] CONSULTATION-CIG-ASSURANCE-STATUTAIRE.pdf">Délibération 2025-017 : mandat au CIG Petite Couronne pour l'engagement
[2025 — 001] Convention-SIGEIF.pdf">Délibération 2025-001 : Convention SIGEIF
[2025 — 005] Rapport-des-RAPO.pdf">Délibération 2025-005 : Rapport des Recours Administratifs Préalables Obligatoires du 01/11/2023 au 31/10/2024
[2025 — 002] Partenariat-association-Cyclonade.pdf">Délibération 2025-002 : Partenariat pour la récupération et le réemploi de vélos avec l' association Cyclonade
[2025 — 006] achat-du-terrain-aire-de-jeux-publique.pdf">Délibération 2025-006 : achat du terrain aire de jeux publique
[2025 — 007] Modification-statuts-office-de-tourisme.pdf">Délibération 2025-007 : Modification statuts office de tourisme
[2025 — 011] Subvention-Basket-Club-feminine.pdf">Délibération 2025-011 : Suresnes Basket Club : Versement d'une subvention exceptionnelle pour le développement de la section féminine élite
[2025 — 016] ACTUALISATION-DU-TABLEAU-DES-EMPLOIS.pdf">Délibération 2025-016 : Actualisation du tableau des emplois
Document intégral
2 243 car.
Les séances du conseil municipal sont publiques. Les dates des prochains conseils sont annoncées en amont sur le site de la ville ainsi que les ordres du jour. Les documents du conseil municipal sont ensuite disponibles en téléchargement : compte-rendu Convocation de la séance tout autre document utile… Téléchargez ci-dessous les documents de la séance du 20 mars 2025. Les délibérations Liste des délibérations du conseil municipal Liste des délibérations de la séance du conseil Municipal du 20 mars 2025 Délibération 2025-001 : Convention SIGEIF Délibération 2025-002 : Partenariat pour la récupération et le réemploi de vélos avec l’ association Cyclonade Délibération 2025-003 : Avenant n°1 à la convention d’autopartage avec la société coopérative CITIZ DEVELOPPEMENT Acquisition de parts sociales de la coopérative CITIZ DEVELOPPEMENT Délibération 2025-005 : Rapport des Recours Administratifs Préalables Obligatoires du 01/11/2023 au 31/10/2024 Délibération 2025-006 : achat du terrain aire de jeux publique Délibération 2025-007 : Modification statuts office de tourisme Délibération 2025-008 : Adhésion à l’association coTer Délibération 2025-009 : Adhésion à l’Expérimentation “Soins d’Equipe en Santé Mentale-SESAME” Délibération 2025-010 : Dispositif Pass Destination – convention de partenariat avec les Conseils départementaux des Yvelines et des Hauts-de-Seine Délibération 2025-011 : Suresnes Basket Club : Versement d’une subvention exceptionnelle pour le développement de la section féminine élite Délibération 2025-012 : Versement d’une subvention exceptionnelle ACTINIA CLUB Délibération 2025-013 : Foulée Suresnoise – Approbation des tarifs et du règlement Délibération 2025-014 : Désignation d’un représentant à l’Association des Villes pour le Vote Electronique (A.V.V.E.) Délibération 2025-015 : groupement de commande entre la Ville de Suresnes et le CCAS concernant les prestations de médecine du travail Délibération 2025-016 : Actualisation du tableau des emplois Délibération 2025-017 : mandat au CIG Petite Couronne pour l’engagement d’une consultation en vue de la conclusion d’un contrat groupe d’assurance des risques statutaires Le procès-verbal Téléchargez le procès verbal du Conseil municipal du 20 mars
📬 Suivre Suresnes
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.