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12 décembre 2024

Suresnes 13 délibérations
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13

délibérations

6

Autres decisions

5

Finances & Budget

1

Environnement

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Délibérations (13)

Autres decisions 6 délibérations
5

[2024 — 099] Modification-des-durees-damortissement-1.pdf">Délibération 2024-099 : Modification des durées d'amortissement

7

[2024 — 101] Plan-daction-label-TETE-1.pdf">Délibération 2024-101 : Engagement de la Ville dans la cadre de sa démarche de labellisation “Territoire Engagé pour la Transition Ecologique” (TETE)

10

[2024 — 105] Bonus-Attractivite-pour-les-agents.pdf">Délibération 2024-105 : « Bonus Attractivité » pour les agents

11

[2024 — 106] Designation-dun-membre-au-sein-lOT.pdf">Délibération 2024-106 : Désignation d'un membre au sein l'OT

12

[2024 — 107] Rapport-dactivite-2023-DSP.pdf">Délibération 2024-107 : Rapport d'activité 2023 DSP

13

[2024 — 102] Vente-6-chemin-de-la-grille-verte-Rueil.pdf">Délibération 2024-102 : Vente de la maison située au 6 chemin de la Grille Verte à Rueil-Malmaison

Finances & Budget 5 délibérations
1

[2024 — 095] Vote-du-BP-2025-1.pdf">Délibération 2024-095 : Budget principal et Budget annexe du Restaurant municipal

2

[2024 — 096] Taux-des-taxes-directes-locales-2025-1.pdf">Délibération 2024-096 : Vote des taux des taxes directes locales pour 2025

3

[2024 — 097] Attributions-des-subventions-2025-1.pdf">Délibération 2024-097 : Attribution des subventions de fonctionnement pour l'exercice 2025

4

[2024 — 098] Decision-modificative-n.1-1.pdf">Délibération 2024-098 : Décision Modificative n°1 au Budget Primitif 2024 – Budget Principal

8

[2024 — 103] Tarif-des-marches.pdf">Délibération 2024-103 : Tarif des marches

Environnement 1 délibération
6

[2024 — 100] Convention-CAUE-2024-1.pdf">Délibération 2024-100 : Convention avec le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement des Hauts-de-Seine

Sécurité 1 délibération
9

[2024 — 104] Regime-indemnitaire-Police-Municipale.pdf">Délibération 2024-104 : Régime indemnitaire Police Municipale

Document intégral
1 611 car. 
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Les délibérations
Liste des délibérations du conseil municipal
Liste des délibérations de la séance
Délibération 2024-095 : Budget principal et Budget annexe du Restaurant municipal
Délibération 2024-096 : Vote des taux des taxes directes locales pour 2025
Délibération 2024-097 : Attribution des subventions de fonctionnement pour l’exercice 2025
Délibération 2024-098 : Décision Modificative n°1 au Budget Primitif 2024 – Budget Principal
Délibération 2024-099 : Modification des durées d’amortissement
Délibération 2024-100 : Convention avec le Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement des Hauts-de-Seine
Délibération 2024-101 : Engagement de la Ville dans la cadre de sa démarche de labellisation “Territoire Engagé pour la Transition Ecologique” (TETE)
Délibération 2024-103 : Tarif des marches
Délibération 2024-104 : Régime indemnitaire Police Municipale
Délibération 2024-105 : « Bonus Attractivité » pour les agents
Délibération 2024-106 : Désignation d’un membre au sein l’OT
Délibération 2024-107 : Rapport d’activité 2023 DSP
Délibération 2024-102 : Vente de la maison située au 6 chemin de la Grille Verte à Rueil-Malmaison
Le procès-verbal
Téléchargez le procès verbal du Conseil municipal du 12 décembre
WEB https://www.suresnes.fr/deliberation/conseil-municipal-du-12-decembre/
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