9 décembre 2025
12
délibérations
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
DCM 2025 — 073 - FINANCE - Tarifs municipaux 2026
DCM 2025 — 076 - FINANCE - Dépenses d'investissement engagement et mandatement
DCM 2025 — 074 - FINANCE - Subventions aux associations 2026
DCM 2025 — 072- FAMILLE - Tarifs des séjours 2026 - ALSH AU PUY DU FOU et AJI à la montagne
DCM 2025 — 082- URBANISME- Approbation de la modification simplifié n 2 du PLU
DCM 2025 — 081- URBANISME- Renouvellement de ladhésion 2026 à la Fondation du Patrimoine
DCM 2025 — 084 - SAD - Approbation d'une convention de coopérationportant sur lexploitation d'une autorisation
DCM 2025 — 083 - URBANISME- Garantie demprunt CDC - SURZUR - Résidence Arbenniat 9 Rue du Général Henri de Virel
Rapport de la CLECT
DCM 2025 — 078- CMAT- Modification des statuts du SDEM
DCM 2025 — 079 CMAT Approbation de la CDSP du réseau de chaleur
DCM 2025 — 071- FAMILLE - Décision de renouvellement de la Convention Territoriale Globale
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