Conseil municipal du 2025-09-09

Surzur 9 septembre 2025 7 délibérations
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7

délibérations

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Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

1

Administration

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Procès-Verbal du Conseil Municipal du 09 septembre 2025 - DCM 2025-058 - URBANISME Désaffectation et déclassement ZW n°323 - DCM 2025-060 - RESSOURCES HUMAINES - Accroissement temporaire d'activité ALSH - DCM 2025-058 - URBANISME Désaffectation et déclassement dune partie de la parcelle communale ZW n°323 - DCM 2025-061 - RESSOURCES HUMAINES - Accroissement temporaire d'activité ALSH - Inclusion - DCM 2025-058 - URBANISME Désaffectation et déclassement dune partie de la parcelle communale ZW n°323 - DCM 2025-059 URBANISME Approbation de l'avenant financier à la convention ADS avec GMVA

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Délibérations (7)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

DCM 2025 — 058 - URBANISME Désaffectation et déclassement dune partie de la parcelle communale ZW n°323

2025

DCM 2025 — 058 - URBANISME Désaffectation et déclassement dune partie de la parcelle communale ZW n°323

2025

DCM 2025 — 059 URBANISME Approbation de l'avenant financier à la convention ADS avec GMVA

202558

DCM 2025 — 058 - URBANISME Désaffectation et déclassement ZW n°323

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

DCM 2025 — 060 - RESSOURCES HUMAINES - Accroissement temporaire d'activité ALSH

2025

DCM 2025 — 061 - RESSOURCES HUMAINES - Accroissement temporaire d'activité ALSH - Inclusion

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Procès — Verbal du Conseil Municipal du 09 septembre 2025

WEB megalis:2025:20697:2025-09-09
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