Conseil municipal du 2025-07-08

Surzur 8 juillet 2025 12 délibérations
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12

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

2

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - DCM2025_048-ELUS Création et élection du Comité de Délégation de Service Public - DCM 2025-056 URBA AVIS PLH - DCM2025-056 _ URBANISME - Programme Local de l'Habitat 2026-2031 - avis sur le projet - DCM 2025-051 PM Adoption de la convention opérationnelle relative aux missions de soutien aux populations sinistrées et - DCM 2025-050 : ELUS : désignation de délégué au PNR du Golfe du Morbihan - DCM 2025-056 URBANISME Programme Local de lHabitat 2026-2031 - avis sur le projet - DCM 2025-55 - URBANISME DM N° 01 budget annexe « service funéraire » - DCM 2025-054 VIE LOCALE Organisation dune balade gourmande Fixation du tarif - DCM 2025-053 - RESSOURCES HUMAINES Prestation Sociale Complémentaire Santé - 2025-052 Ressources Humaines Mise à jour du tableau des emplois suite à promotion interne - ELUS - Fixation des indemnités de fonctions des élus - AMENAGEMENT : Réseau de chaleur et principe de délégation

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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

DCM2025 — 056 _ URBANISME - Programme Local de l'Habitat 2026-2031 - avis sur le projet

2025

DCM 2025 — 056 URBANISME Programme Local de lHabitat 2026-2031 - avis sur le projet

202556

DCM 2025 — 056 URBA AVIS PLH

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

DCM 2025 — 050 : ELUS : désignation de délégué au PNR du Golfe du Morbihan

2025

ELUS — Fixation des indemnités de fonctions des élus

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

DCM 2025 — 054 VIE LOCALE Organisation dune balade gourmande Fixation du tarif

2025

AMENAGEMENT : Réseau de chaleur et principe de délégation

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

DCM 2025 — 053 - RESSOURCES HUMAINES Prestation Sociale Complémentaire Santé

2025

2025 — 052 Ressources Humaines Mise à jour du tableau des emplois suite à promotion interne

🏛️ Administration 1 délibération
2025

DCM2025_048 — ELUS Création et élection du Comité de Délégation de Service Public

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

DCM 2025 — 051 PM Adoption de la convention opérationnelle relative aux missions de soutien aux populations sinistrées et dencadrement de bénévoles spontanés avec la Protection Civile du Morbihan.

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

DCM 2025 — 55 - URBANISME DM N° 01 budget annexe « service funéraire »

WEB megalis:2025:20697:2025-07-08
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