8 juillet 2025
12
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
2
Environnement
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Délibérations (12)
DCM2025 — 056 _ URBANISME - Programme Local de lHabitat 2026-2031 - avis sur le projet
DCM 2025 — 056 URBANISME Programme Local de lHabitat 2026-2031 - avis sur le projet
Dcm 2025 — 056 Urba Avis Plh
DCM 2025 — 050 : ELUS : désignation de délégué au PNR du Golfe du Morbihan
ELUS — Fixation des indemnités de fonctions des élus
DCM 2025 — 054 VIE LOCALE Organisation d'une balade gourmande Fixation du tarif
AMENAGEMENT : Réseau de chaleur et principe de délégation
DCM 2025 — 053 - RESSOURCES HUMAINES Prestation Sociale Complémentaire Santé
052 Ressources Humaines Mise à jour du tableau des emplois suite à promotion interne
DCM2025_048 — ELUS Création et élection du Comité de Délégation de Service Public
DCM 2025 — 051 PM Adoption de la convention opérationnelle relative aux missions de soutien aux populations sinistrées et dencadrement de bénévoles spontanés avec la Protection Civile du Morbihan
DCM 2025 — 55 - URBANISME DM N° 01 budget annexe « service funéraire »
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