2 avril 2024
15
délibérations
11
Finances & Budget
2
Environnement
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Annule et remplace erreur matérielle — approbation CG 2023
Annule et remplace erreur matérielle - BP 2024
Annule et remplace erreur matérielle — fixation des participations des adhérents
Annule et remplace erreur matérielle — redevance spéciale
Approbation CDG 2023
Fixation des participations des adhérents
Redevance spéciale 2024 2025
TEOMI 2024. Tarifs des sacs rouges
TEOMI 2024. Partie incitative des logements sans bacs, non justifié
TEOMI 2024. bornes enterrees
TEOMI 2024. Partie incitative
Annule et remplace erreur matérielle — modification statuts SITREVA
Modification des statuts de SITREVA
Annule et remplace erreur matérielle — création poste à temps non complet
Creation d un poste de technicien a temps non complet et modification du tableau des emplois
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