3 avril 2024
27
délibérations
15
Autres decisions
7
Finances & Budget
2
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
Ventes aux Encheres Electroniques
Rapport Annuel 2023
Fongibilite des Credits en Fonctionnement et Investissement
Amortissements
Affectation des Resultats Cloture 2023
Etat des Restes A Realiser au 31/12/2023
Compte de Gestion 2023
2024_15 : Création poste ATEA 1C
2024_14 : Suppression poste ATEA 2C
2024_10 : Contribution déquilibre 2024
2024_08 : Taux de fongibilité 2024
2024_07 : Affectation des résultats 2023
ADOPTION DU bp 2024
Participation des Communes au Titre de l Annee 2024
Participation des Communes Exterieures Prix Revient de l Eleve Annee 2023 2024
Subvention Avalo
2024_13 : Tarif enseignement autres communes 2024/2025
2024_12 : Tarif interventions en milieu scolaire 2024/2025
2024_11 : Tarifs cours 2024/2025
2024_09 : Budget Primitif 2024
Vote des Subventions 2024
Délibération d'urées amortissements et reprises sur subventions
C'oût élève maternelle et élémentaire 2024- contrat association
Participation frais de fonctionnement pour les enfants du territoire scolarisé en classes spécialisés
Autorisation Demande dEmprunt Travaux d'Investissement
Prix de l'Eau 2025
Prestation Restauration Scolaire Approbation du Cahier des Charges et Mise en Concurrence
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