27 mars 2025
15
délibérations
10
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
: Refacturation du tri effectué / Centre de transfert La Chaussée St Victor 2025
: Participation aux charges générales 2025 pour les adhérents
: Produits attendus 2025 pour les adhérents
: Participation au Centre de transfert de La Chaussée St Victor 2025
: Budget Primitif 2025 — Budget Annexe Collecte
: Budget Primitif 2025 — Budget Annexe Valcompost-Fossé
: Budget Primitif 2025 — Budget Annexe Valcompost-Amboise
: Budget Primitif 2025 — Budget Général
: Affectation des résultats
: Approbation des comptes administratifs 2024 - Budget général et budgets annexes
: Régularisation et signature du protocole transactionnel concernant les désordres rencontrés sur les menuiseries extérieures du bâtiment Valcompost-Fossé
ANNEXE : Convention du groupement de commandes Assurances
: Groupement de commandes entre les syndicats ValEco et ValDem pour lachat de prestations assurances
: Restitution de compétences
: Révision du RIFSEEP
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