Conseil municipal du 2025-03-27
15
délibérations
10
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (15)
DELIB 2025 — 18 : Refacturation du tri effectué / Centre de transfert La Chaussée St Victor 2025
DELIB 2025 — 15 : Participation aux charges générales 2025 pour les adhérents
DELIB 2025 — 17 : Produits attendus 2025 pour les adhérents
DELIB 2025 — 16 : Participation au Centre de transfert de La Chaussée St Victor 2025
DELIB 2025 — 12 : Budget Primitif 2025 - Budget Annexe Collecte
DELIB 2025 — 13 : Budget Primitif 2025 - Budget Annexe Valcompost-Fossé
DELIB 2025 — 14 : Budget Primitif 2025 - Budget Annexe Valcompost-Amboise
DELIB 2025 — 11 : Budget Primitif 2025 - Budget Général
DELIB 2025 — 10 : Affectation des résultats
DELIB 2025 — 09 : Approbation des comptes administratifs 2024 - Budget général et budgets annexes
DELIB 2025 — 06 : Régularisation et signature du protocole transactionnel concernant les désordres rencontrés sur les menuiseries extérieures du bâtiment Valcompost-Fossé
DELIB 2025 — 05 ANNEXE : Convention du groupement de commandes Assurances
DELIB 2025 — 05 : Groupement de commandes entre les syndicats ValEco et ValDem pour l'achat de prestations assurances
DELIB 2025 — 19 : Restitution de compétences
DELIB 2025 — 07 : Révision du RIFSEEP
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