28 mars 2025
32
délibérations
14
Finances & Budget
9
Autres decisions
6
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (32)
Appel à cotisation PI 2025 auprès des EPCI membres
Appel à cotisation des EPCI 2025
Budget Primitif 2025 — Présentation et approbation
Budget primitif (B.P.) 2025 rectifié
Subvention A l'Amicale des Employes Territoriaux 2025
Compte de Gestion 2024
Affectation des résultats 2024 au budget primitif 2025
Adhesion 2025 A la Federation Nationale des Scot
Approbation du Budget Primitif 2025
Affectation du Resultat 2024
Approbation du Cfu 2024
Budget Primitif 2025
Programme ACTEE
Mise en valeur transformateur Ploudaniel
C.A.O. remplacement d'un membre s'uppléant
Validation du Pv Precedent
Designation Secretaire de Seance
Sectorisation Bazouges la Perouse et Saint Ouen la Rouerie- devis de VEOLIA
Approbation du PV de la séance du Comité syndical du 28 février 2025
Mise en valeur Mairie PLOUNEVEZ LOCHRIST
Mise en valeur Eglise Saint — Pierre PLOUNEVEZ LOCHRIST
Convention IOT station météo Tréflez et Plomeur
Conventions INTRACTING
D Animation dateliers — Village du réemploi
D Fourniture de trappes + réalisation dinserts
D Bs 01.04.2025
Convention Regissant les Echanges d'Eau entre le Syndicat Mixte des Eaux du Jaudy et Lannion Tregor Communaute
Renouvellement Convention Megalis Bretagne
Avenant n°3 au contrat de délégation de service public (DSP)
Création d'un poste permanent à temps c'omplet
Financement des mesures préventives pour le captage de MERNEL
Analyses CVM sur conduites à risque: devis VEOLIA
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