29 novembre 2023

Budget principal 2023 — Créances admises en non-valeur

Autorisation dengager liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du BP 2024

Renouvellement de la convention avec l OGEC de la Madeleine de Guerande - Période 2024-2028

Tarifs du Syndicat 2024

Convention d'utilisation des c'entres aquatiques de C'ap Atlantique et de facturation de d'épense résiduelle du transport des élèves des écoles de la Madeleine vers les piscines c'ommunautaires dans le ca

Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du BP 2024

Expérimentation du Compte Financier Unique

Harmonisation des crédits scolaires attribués aux écoles publiques Jean de la Fontaine

Convention d'utilisation des c'entres aquatiques de C'ap Atlantique et de facturation de d'épense résiduelle du transport des élèves des écoles de la Madeleine vers les piscines c'ommunautaires dans le ca

Budget Principal 2023 — Décision modificative n°2/2023

Harmonisation des crédits scolaires attribués aux écoles publiques Jean de la Fontaine

Expérimentation du compte financier unique

C'onstitution d'une provision pour d'épréciation des créances d'outeuses

Tarifs du Syndicat 2024

C'onstitution d'une provision pour d'épréciation des créances d'outeuses

Renouvellement de la convention avec lOGEC de la Madeleine de Guérande - Période 2024-2028

Budget Principal 2023 — Pertes sur créances irrecouvrables - Créances admises en non-valeur

Convention de c'onstitution d'un groupement de c'ommandes entre la ville de Guérande, le CCAS de Guérande et le S'IVOM de la Madeleine pour les contrats d'assurance

Construction d'un accueil périscolaire — Modification de l'enveloppe allouée aux travaux

Construction d'un accueil périscolaire — Modification de l'enveloppe allouée aux travaux

Convention de c'onstitution d'un groupement de c'ommandes entre la ville de Guérande, le CCAS de Guérande et le S'IVOM de la Madeleine pour les contrats d'assurance