Conseil municipal du 2025-11-04

D RESSOURCES HUMAINES: Convention de mise à disposition d'agent auprès du Syndicat des eaux de la Forêt du Theil

D RESSOURCE HUMAINES: Convention de mise à disposition d'agent auprès du Syndicat des eaux de la Forêt du Theil

D RESSOURCES HUMAINES: Déchèterie Régie: Modification d'un emploi permanent pour permettre le recrutement d'un agent contractuel dans le cas d'un recrutement infructueux

D RESSOURCES HUMAINES: Déchèterie Régie: Modification d'un emploi permanent pour permettre le recrutement d'un agent contractuel dans le cas d'un recrutement infructueux

D RESSOURCE HUMAINES : Déchèterie — Modification d'un emploi permanent pour permettre le recrutement d'un agent contractuel dans le cas d'un recrutement infructueux

D RESSOURCES HUMAINES: Congés de formation: réponse à la demande d'un agent

2025_16 : Création poste ATEA 6,50/20 au 05/11/2025 - annule et remplace (bis)

2025_16 : Création poste ATEA 6,50/20 au 05/11/2025 - annule et remplace

2025_15 : Suppression poste ATEA 09/20 au 04/11/25 - annule et remplace

2025_17 : PSC — Complémentaire santé

2025_16 : Création poste AETA 6,50/20 au 05/11/25

2025_15 : Suppression poste ATEA 9/20èmes au 04/11/2025

2025_18 : Assurance statutaire

D COLLECTE: Marché pour la fourniture et maintenance de conteneurs semi-enterrés, enterrés et de système d'accès pour la collecte des déchets ménagers - Avenant N°1 à intervenir

D COLLECTE: Marché pour la fourniture et maintenance de conteneurs semi-enterrés, enterrés et de système d'accès pour la collecte des déchets ménagers - Avenant N°1 à intervenir

D RESSOURCES HUMAINES: Déchèterie Régie: Modification d'un emploi permanent pour permettre le recrutement d'un agent contractuel dans le cas d'un recrutement infructueux

D DECHETERIE: Contrat ABJ 2025 (Article de bricolage et de jardin)

D DECHETERIE: Contrat ABJ 2025 (Article de bricolage et de jardin)

D COMMUNICATION: Marché d'édition et de livraison de supports et outils de communication: attribution

D Renouvellement abonnement newsletter

D Travaux de terrassement — Déchèterie Châteaubourg

D Remplacement des extincteurs de + de 10 ans

D Achat verrous pour les déchèteries

D Maintenance annuelle sur le site internet

D Réalisation, fourniture et pose de trappe

D PREVENTION: Déploiement du compostage partagé - Conventions à intervenir avec les tiers dans le cadre de la mise en place de site de compostage partagé

D PREVENTION: Déploiement du compostage partagé - Conventions à intervenir avec les tiers dans le cadre de la mise en place de site de compostage partagé

CS 04.11.25 : Construction dun Centre dIncendie et de Secours : Financement court terme

2025_20 : Admission en non valeur

2025_19 : Frais de déplacement pour interventions extérieures

Participation BREIZH Transition

CS 04.11.25 : COMITE SYNDICAL DU 10 JUIN 2025 - Approbation du procès-verbal