31 octobre 2025
10
délibérations
6
Finances & Budget
1
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Deliberation 2025 — 24 contraction d'un emprunt
Deliberation 2025 — 25 regularisation des amortissements pour les biens acquis du port de brehec
Deliberation 2025 — 26 regularisation des amortissements pour les biens acquis du SIVOM
Deliberation 2025 — 27 clôture de la sous-regie de recettes du service de location du centre nautique du SIVOM
Deliberation 2025 — 28 clôture de la regie du port de brehec
Deliberation 2025 — 31 demande de remboursements de stages non effectues
Deliberation 2025 — 29 dissolution du SIVOM
Deliberation 2025 — 30 autorisation de dépense pour les formations des agents
D — marché subséquent n°12 à laccord-cadre n°202413L1 pour des travaux dinstallation d'une centrale photovoltaïque sur le restaurant scolaire à GUILLIERS - 26 400 HT
D — contrat d'utilisation partagée avec la commune de BRECH des données collectées par des objets connectés au service de la maîtrise de la demande en énergie smart bâtiment public
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