Conseil municipal du 2025-11-26

Sy 26 novembre 2025 11 délibérations

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Autres decisions

Finances & Budget

Environnement

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Approbation du procés verbal du comité syndical du 02 juin 2025 - 2025_28 DM2 - 2025_29 Calcul des participations financières versées par des tiers lors de la réalisation de travaux d'extension de rés - 2025_30 Installation dispositif ORSEC - 2025_27 Engagement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2025 - 2025_27 Engagement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2025 - 2025_23_RPQS 2024 EPSM - 2025_24 Rapport expertise 2024 - 2025_21_RAD 2024 - 2025_22_RPQS 2024 - 2025_26_Prix de l'eau 2026 - Fixation de la part syndicale

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 4 délibérations

2025

Approbation du procés verbal du comité syndical du 02 juin 2025

2025

2025_30 Installation dispositif ORSEC

2025

2025_23_RPQS 2024 EPSM

2025

2025_22_RPQS 2024

💶 Finances & Budget 3 délibérations

2025

2025_28 DM2

2025

2025_27 Engagement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2025

2025

2025_27 Engagement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2025

🌱 Environnement 2 délibérations

2025

2025_29 Calcul des participations financières versées par des tiers lors de la réalisation de travaux d'extension de réseaux par le syndicat

2025

2025_26_Prix de l'eau 2026 — Fixation de la part syndicale

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

2025

2025_24 Rapport expertise 2024

2025

2025_21_RAD 2024

WEB megalis:2025:2749:2025-11-26

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