Conseil municipal du 2025-11-25

Séjours écoles — participation

Remboursement frais de personnel

Décision modificative n°2 pour 2025

Tarifs de l'eau + participation des adhérents pour 2026

Débat d'orientations budgétaires 2026

Débat d'orientations budgétaires 2026

Tarifs de l'eau et participation des collectivités adhérentes pour 2026

FINANCES : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A USAGE DE BUREAUX AVENANT DE PROLONGATION

FINANCES : BUDGET PRIMITIF 2025 DÉCISION MODIFICATIVE N°1

CONSEIL RÉNOVHABITAT — CONVENTIONS RELATIVES A LA GESTION ET COORDINATION DE LESPACE CONSEIL FRANCE RENOV « CONSEIL RÉNOVHABITAT » DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DU SERVICE PUBLIC DE LA RENOVATION

SCOT CONVENTION DE FINANCEMENT DUNE INGÉNIERIE COMMUNE RELATIVE A LA SOBRIÉTÉ FONCIERE ENTRE LES STRUCTURES PORTEUSES DE SCoT BRETONS 2026-2028

FINANCES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2026 RAPPORT ET DÉBAT

Investissements SIVU PC 2025

Engagement des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2026 dans la limite de 25 % de N-1

Remboursement frais fonct. budget cantine 2025

Subvention au titre de la DETR

Investissements SIVU budget annexe cantine 2025

DISPOSITIF CANTINE A 1 EURO MODIFICATION DES TARIFS AU 01 01 2026

TARIFS GARDERIE PERISCOLAIRE ET GOUTERS

Validation des tarifs garderies

Autorisation de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget

DM Rectification du monatnt des amortissements 2024 et prorata 2025

D Admission en non-valeur

D Admission en non-valeur

D Vérification périodique des installations électriques - Révalo et Valoparc Janzé

D Achat électrodes pour défibrillateurs — Siège et Valoparc Vitré

TRAVAUX DE VRD MISE EN CONFORMITE PLOURIVO

Amélioration des filières — avenant maîtrise d'oeuvre

Amélioration des filières — modification et augmentation du coût

Amélioration des filières — modification et augmentation du coût

SCOT — RÉVISION DU SCOT DU PAYS DE RENNES AVIS PPA

D — DSP - Approbation du règlement de service

D — DSP - Approbation du choix du délégataire et de la convention Autorisation de signature

RESSOURCES HUMAINES CRÉATION ET SUPPRESSION DEMPLOI DANS LE CADRE DUN AVANCEMENT DE GRADE

Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel

Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel

Approbation des recrutements sur emplois permaments

ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE SANTE DU CDG D ILLE ET VILAINE

Modification du tableau des effectifs

APPROBATION DU COMPTE — RENDU DU CONSEIL SYNDICAL DU 30 SEPTEMBRE 2025

Procès — verbal Comité