Conseil municipal du 2025-12-19

Rapport DOB 2026

Rapport DOB

Mission IRH Assistance suivi DSP

Tarif 2026 Redevance Performance

Tarif 2026+

Détermination des tarifs sociaux 2026

Détermination des tarifs sociaux 2026

DECISION MODIFICATIVE N° 1

Débat orientations budgétaires

Autorisations de programme

CESSION SERVICE TVA

DECISION MODIFICATIVE

CESSION SERVICE TVA

DECISION MODIFICATIVE

Enveloppe CT 2026

Répartition aides enfouissements de réseaux 2026

LISTE DES DELIBERATIONS

Convention avec le SIVOM Audierne

RQPS 2024

Rapport 2024 Délégataire

DOB

Approbation du procès verbal du 22 Mai 2025

Approbation PV compte — rendu Comité 17 octobre 2025

Convention Région EP

Motion Orange

Feuille de route OUEST CHARGE

MAJ Statuts

Convention de servitude intangibilité

D Achat casque téléphonique

D — Station d'épuration - Attribution du marché de travaux.

MARCHE BON COMMANDES

Taux de promotion pour les avancements de grade

MODIFICATION TABLEAU DES EMPLOIS

MODIFICATION TABLEUA DES EMPLOIS

Convention Charte Plan Action Eau Potable

Motion réseaux Proximité

Adhésion à la convention de participation pour la protection sociale complémentaire souscrite par le Centre de Gestion 22

Adhésion à la convention de participation pour le risque de prévoyance souscrite par le Centre de Gestion 22

Régularisation propriétés SIE Ploudalmézeau