Conseil municipal du 2025-12-18

D Distribution de l'Echo du tri: signature d'un accord-cadre

D Distribution de l'Echo du tri: signature d'un accord-cadre

D Forfait de renouvellement annuel licence d'utilisation du logiciel

D — Station d'épuration - Attribution du marché de travaux

D — Convention de servitude - Chemin de la Basse Négrais Projet de construction création dune galerie technique sur le réseau existant

D — Lotissement des fleurs tranche 2 - Lancement de la consultation

Adhésion à la solution « weblogiciel » de comptabilité wemagnus

D — marchés publics de prestations de services dassurances

D — marché subséquent n°1 à laccord-cadre n°2511L1 pour une mission daccompagnement à la coordination et la gestion des activités sur le réseau électrique de Morbihan Energies.

D — marchés subséquents n°3 et 4 à laccord-cadre n°202301L1 pour lacquisition de véhicules neufs avec en option reprise de véhicules.

Accroissement temporaire dactivités

Convention de prestation de service avec le SIERG

Création de poste et instauration de lactivité accessoire

Participation employeur pour la protection santé des agents

Mise en place des Tickets Restaurant

AUTORISATION A M. LE PRESIDENT POUR SIGNER LA CONVENTION DE REPARTITION DES AGENTS SUITE A LA DISSOLUTION DU SIVOM

CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE PLOUEZEC — MISE A DISPOSITION D'UN AGENT

Programme dactions 2026 du Projet territorial

Liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2026

Tarifs 2026

Fixation des modalités dapplication et du montant de la participation pour le financement de lassainissement collectif à compter du 1er janvier 2026

Autorisation du président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent

Régime de lassujettissement à TVA du budget du SIA au 1er janvier 2026

Convention d'occupation des locaux de l'Ancienne Mairie de Pleurtuit

2025_14 DISSOLUTION ET CONDITIONS DE LIQUIDATION DU SIVU