Conseil municipal du 2025-12-16

DEL14_2025_SIR_Adhésion à la convention de partenariat Terres de sources et la convention constitutive du groupement de commande

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE MNT

TARIFS ANIMATION GRAND PUBLIC

RENOUVELLEMENT DES ASSURANCES STATUTAIRES ET RESPONSABILITES GENERALES

TARIFS MAJI AU 1ER JANVIER 2026

TARIFS DU PORTAGE AU 1ER JANVIER 2026

INSTAURATION POUR LA PARTICIPATION EN PREVOYANCE DANS LE CADRE DUNE PROCEDURE DE LABELLISATION

ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE SANTE DU CDG DILLE ET VILAINE

DELIBERATION PORTANT APPROBATION DUNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE BRUZ ET LE SIM RIVE SUD

FINANCES DEBAT ORIENTATIONS BUDGETEAIRES 2026

Débat d'orientation budgétaire

DEBAT ORIENTATIONS BUDGETAIRES

Administration generale — Rapport 2024 SPL Morbihan Terradata

Administration generale — Rapport 2024 SEM 56 Energies

Autorisation préalable du comité syndical prise de participation de la SAS Pondi Énergies dans la future SPV du projet photovoltaïque de Radenac

Eclairage public nouvel appel à manifestation dintérêt pour le déploiement dhorloges connectées

Eclairage public Actualisation des montants des contributions financières applicables à la maintenance de léclairage public - mise à jour du règlement financier

Gaz Autorisation de signer les avenants aux conventions financières avec les partenaires pour le secteur de Guer

Photovoltaique Mise à jour des tarifs de prestation Personne Morale Organisatrice dans le cadre dopérations dautoconsommation collective.

Finances — Provision pour dépréciation de la participation de Morbihan Energies au capital social de la SEM 56 énergies

Finances — Admissions en non-valeur et provisions

Finances — Projet sur lîle de Houat centrale photovoltaïque et unité de stockage : versement dune subvention du budget principal au budget annexe des énergies renouvelables.

Finances — Avance infra-annuelle de trésorerie du budget principal à la régie des énergies renouvelables budget annexe (M4).

Finances — Ouverture de credits par anticipation avant le vote des budgets primitifs 2026 budget principal et budgets annexes electromobilite et energies renouvelables

Finances — Modalites remboursement au budget principal des charges de personnel et des frais administration generale par le budget annexe des ENR

Finances — Debat sur les orientations budgetaires, rapport egalite femmehomme et rapport teletravail

Lutte contre les invasives Aide au piégeage de ragondins 2025

Débat dorientations budgétaires 2026

Débat dorientations budgétaires 2024

Délibération_01_BUR_20251216_ECLAIRAGE_Convention-Plechatel-AV1

POSTE DE PAYSAGISTE CONCEPTEUR

Attribution de chèques cadeaux 2025

Protection Sociale Complémentaire — Garantie Santé : participation du Syndicat dans le cadre de la labellisation

Instauration du RIFSEEP au 01-01-2026

Renouvellement de mise à disposition de personnel

Ressources humaines — Mise en place du forfait mobilité durable

CONVENTION UBO PROJET RECHERCHE

Terres de Souces

ACCORD DE TERRITOIRE 2026 2028

FEUILLE DE ROUTE SAGE 2026 2030

Décisions du président prises par délégation du comité syndical

Feuille de route de la Commission Locale de lOdet 2026-2030

D Achat téléphone mobile

D Impression adhésifs — BAV papiers et biodéchets

D Installation de balisettes — Valoparc Vitré

Eclairage public Programme CEE LUMACTEE + saison 3

Gaz — autorisation sur le principe de déléguer le service public de distribution de gaz - SAINT-GERAND-CROIXANVEC

Extension de la station dépuration/Etude géotechnique/Avenant n°1

CREATION DE DEUX POSTES NON PERMANENTS A TEMPS NON COMPLET

DECISION MODIFICATIVE

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 7 OCTOBRE 2025

DOB 2026

Designation du secretaire de seance

Adoption du proces — verbal de la seance precedente

Approbation du procès — verbal de la séance du 7 novembre 2025

Election du 2ème membre du bureau syndical