Conseil municipal du 2025-12-22

Sy 22 décembre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

10 délibérations - CS 22.12.25 : investissement, autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement 2026 - CS 22.12.25 : approbation du PV du Comité Syndical du 04/11/25 - DB3_PROJETS_SCOLAIRES - VALIDATION CR - D - marché subséquent n°7 à laccord-cadre n°202313L3 pour la fourniture et la livraison de stickers - DB1_SECRET_SEANCE - LIGNE DE TRESORERIE 2025-2026 - Prolongation_contrat_projet_chargee_mission_captages_prioritaires - Accord_territoire_bv_OC_2026_2028 - feuille_de_route_CLE_2026_2030

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

CS 22.12.25 : approbation du PV du Comité Syndical du 04/11/25

20251204

VALIDATION CR

2025061204

DB1_SECRET_SEANCE

💶 Finances & Budget 2 délibérations
15

LIGNE DE TRESORERIE 2025-2026

2025

CS 22.12.25 : investissement, autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement 2026

🌱 Environnement 2 délibérations
1925

feuille_de_route_CLE_2026_2030

2025

Accord_territoire_bv_OC_2026_2028

👥 Ressources humaines 1 délibération
2125

Prolongation_contrat_projet_chargee_mission_captages_prioritaires

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025240

D — marché subséquent n°7 à laccord-cadre n°202313L3 pour la fourniture et la livraison de stickers

🎓 Éducation 1 délibération
20251204

DB3_PROJETS_SCOLAIRES

WEB megalis:2025:2749:2025-12-22
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