Conseil municipal du 2025-12-23

Sy 23 décembre 2025 28 délibérations
Document source

28

délibérations

13

Finances & Budget

7

Ressources humaines

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

28 délibérations - DCS202522 - SERVICE COMMUN INFORMATIQUE_Nouvelle convention_Systèmes d'information - DCS202521 - RESSOURCES HUMAINES_Adhésion convention de participation risque santé - DCS202520 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE_Pourvoi siège délégué suppléant et titulaire - D Formation FCO transport de marchandises - Quart des investissements - Convention de Mise à disposition des services du SDAEP - Travaux de cimentation et d'approfondissement des forages F1 et F2 - Tarifs eau 2026 - Approbation du Procès-Verbal du 23-09-2025 - Débat d'orientation budgétaire 2026 - Partage des résultats - PV CS 30_01_2025 - OUVERTURE INVESTISSEMENTS - CORRECTIONS AMORTISSMENTS - MAJ SORTIES INVENTAIRES - MAJ AMORTISSEMENTS - BAIL RESILIATION BRASPARTS - DM2 ENERGIES - DM3 EXPLOITATION - DM3 PRINCIPAL

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Délibérations (28)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
9

Partage des résultats

10

Débat d'orientation budgétaire 2026

2025

OUVERTURE INVESTISSEMENTS

2025

CORRECTIONS AMORTISSMENTS

2025

MAJ SORTIES INVENTAIRES

2025

MAJ AMORTISSEMENTS

2025

DM2 ENERGIES

2025

DM3 EXPLOITATION

2025

DM3 PRINCIPAL

152025

Tarifs eau 2026

162025

Travaux de cimentation et d'approfondissement des forages F1 et F2

182025

Quart des investissements

202522

DCS202522 — SERVICE COMMUN INFORMATIQUE_Nouvelle convention_Systèmes d'information

👥 Ressources humaines 7 délibérations
2025

TELETRAVAIL

2025

ASA

2025

ORGANISATION TEMPS TRAVAIL

2025

ORGANISATION TRAVAIL

2025

CDD

2025

ASSURANCE STATUTAIRE

202521

DCS202521 — RESSOURCES HUMAINES_Adhésion convention de participation risque santé

📄 Autres decisions 2 délibérations
8

PV CS 30_01_2025

172025

Convention de Mise à disposition des services du SDAEP

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
395

D Formation FCO transport de marchandises

2025

BAIL RESILIATION BRASPARTS

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

ANO

2025

TRAME VERTE BLEUE

🏛️ Administration 2 délibérations
142025

Approbation du Procès — Verbal du 23-09-2025

202520

DCS202520 — INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE_Pourvoi siège délégué suppléant et titulaire

WEB megalis:2025:2749:2025-12-23
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