23 décembre 2025
28
délibérations
13
Finances & Budget
7
Ressources humaines
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Partage des résultats
D'ébat d'orientation budgétaire 2026
Ouverture Investissements
C'orrections Amortissments
Maj Sorties Inventaires
Maj Amortissements
DM2 Energies
DM3 Exploitation
DM3 Principal
Tarifs eau 2026
Travaux de cimentation et dapprofondissement des forages F1 et F2
Quart des investissements
DCS202522 — SERVICE COMMUN INFORMATIQUE_Nouvelle convention_Systèmes dinformation
Teletravail
Asa
Organisation Temps Travail
Organisation Travail
Cdd
Assurance Statutaire
DCS202521 — RESSOURCES HUMAINES_Adhésion convention de participation risque santé
Pv Cs 30 01 2025
Convention de Mise à disposition des services du SDAEP
D Formation FCO transport de marchandises
Bail Resiliation Brasparts
Ano
Trame Verte Bleue
Approbation du Procès — Verbal du 23-09-2025
DCS202520 — INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE_Pourvoi siège délégué suppléant et titulaire
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