Conseil municipal du 2025-12-08

Sy 8 décembre 2025 19 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Urbanisme & Travaux

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

19 délibérations - décision modificative N° 1 - programme travaux 2025-2026 - convention sainte anne sur vilaine - redevance agence de l'eau - tarifs 2026 - avenant N° 2 SAUR - décision modificative N°1 - programme travaux 2025-2026 - convention Ste Anne sur Vilaine - redevance agence de l'eau - tarifs 2026 - part syndicale - avenant N° 2 SAUR - décision modificative N° 1 - Programme travaux 2025-2026 - Redevance 2026 part agence de l'eau - Tarifs 2026 - avenant 2 SAUR - CONTRAT EMPRUNT BANQUE POSTALE - D - contrats dutilisation partagée avec des communes des données collectées par des objets connectés au service de la ma

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 12 délibérations

2025

décision modificative N°1

2025

convention Ste Anne sur Vilaine

2025

redevance agence de l'eau

2025

tarifs 2026 — part syndicale

2025

CONTRAT EMPRUNT BANQUE POSTALE

202511

tarifs 2026

202512

redevance agence de l'eau

202513

convention sainte anne sur vilaine

202515

décision modificative N° 1

2025011

Tarifs 2026

2025012

Redevance 2026 part agence de l'eau

2025015

décision modificative N° 1

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations

2025

programme travaux 2025-2026

2025

avenant N° 2 SAUR

202510

avenant N° 2 SAUR

202514

programme travaux 2025-2026

2025010

avenant 2 SAUR

2025014

Programme travaux 2025-2026

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

2025230

D — contrats dutilisation partagée avec des communes des données collectées par des objets connectés au service de la maîtrise de la demande en énergie smart bâtiment public.

WEB megalis:2025:2749:2025-12-08

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