9 décembre 2025
41
délibérations
16
Finances & Budget
10
Urbanisme & Travaux
7
Autres decisions
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Délibérations (41)
DEL15 2025 SIR Rapport dOrientation Budgétaire 2026
DEL16 2025 SIR Participation des communes pour l'année 2026
DEL17 2025 SIR Tarifs pour l'année 2026
AOT fort de Porh Puns : grille tarifaire 2026
Engagement, liquidation, mandatement des dépenses avant le vote du budget 2026
Animations : grille tarifaire 2026
Régularisation des amortissements exercices antérieurs
Convention paiement des actes et forfaits des médecins
Reconduction du quart des crédits d'investissement
Décisions modificatives
Projet immobilier de Saint — Thuriau : Demande de DSIL
Ouverture de Redits Exercice 2026
D'ebat Orientations Budgetaires 2026
Demande de Subvention Fonctionnement des Postes 2026
D Demande Subvention Projet Mairie Bibliotheque Salle Associative
Encaissement Cheque Allianz
Centre de santé — Consultation juridique
D Validation Aps Construction Mairie Bibliotheque Salle Associative
A Avenant 1 Mission Sps Bar Restaurant Epicerie et 3 Logements
A Avenant 2 Mission Ct Bar Restaurant Epicerie et 3 Logements
A Avenant1 Lot 6 Menuiseries Exterieures
A Avenant 1 Lot 10 Revetement Sol
A Avenant 1 Lot 9 Cloisons Isothermes
A Avenant 3 Lot 8 Cloisons Doublages Isolation
D REVISION GENERALE PLUi DEMANDE EVOLUTION DOCUMENT URBANISME
A Avenant 2 Lot 10 Revetement Sol
Approbation du Procès Verbal du comité syndical du 02/12/2025
Actualisation des membres de la commission dappel doffres
Modification des membres des commissions thématiques
Approbation du Procès Verbal du comité syndical du 30/09/2025
Approbation PV 16.06.2025
D Approbation Pv du 06 11 2025
D Plh 2026 2031 Avis sur Arret Projet
DEL13_2025_SIR_ Adhésion à la convention de participation santé du CDG 35
Protection sociale complémentaire
Modification du règlement du temps de travail
Recrutement dagents contractuels 2026
Avis sur le projet de raccordement des parcs éoliens en mer
Modification de la c'omposition du bureau syndical
Accord de Territoire 2026/2028
Convention de gestion du d'omaine du C'onservatoire du l'ittoral
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