Conseil municipal du 2025-12-09

DEL15_2025_SIR_Rapport d'Orientation Budgétaire 2026

DEL16_2025_SIR_Participation des communes pour l'année 2026

DEL17_2025_SIR_Tarifs pour l'année 2026

AOT fort de Porh Puns : grille tarifaire 2026

Engagement, liquidation, mandatement des dépenses avant le vote du budget 2026

Animations : grille tarifaire 2026

Régularisation des amortissements exercices antérieurs

Convention paiement des actes et forfaits des médecins

Reconduction du quart des crédits d'investissement

Décisions modificatives

Projet immobilier de Saint — Thuriau : Demande de DSIL

OUVERTURE DE REDITS EXERCICE 2026

DEBAT ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026

DEMANDE DE SUBVENTION FONCTIONNEMENT DES POSTES 2026

D DEMANDE SUBVENTION PROJET MAIRIE BIBLIOTHEQUE SALLE ASSOCIATIVE

ENCAISSEMENT CHEQUE ALLIANZ

Centre de santé — Consultation juridique

D VALIDATION APS CONSTRUCTION MAIRIE BIBLIOTHEQUE SALLE ASSOCIATIVE

A AVENANT 1 MISSION SPS BAR RESTAURANT EPICERIE ET 3 LOGEMENTS

A AVENANT 2 MISSION CT BAR RESTAURANT EPICERIE ET 3 LOGEMENTS

A AVENANT1 LOT 6 MENUISERIES EXTERIEURES

A AVENANT 1 LOT 10 REVETEMENT SOL

A AVENANT 1 LOT 9 CLOISONS ISOTHERMES

A AVENANT 3 LOT 8 CLOISONS DOUBLAGES ISOLATION

D REVISION GENERALE PLUi DEMANDE EVOLUTION DOCUMENT URBANISME

A AVENANT 2 LOT 10 REVETEMENT SOL

Approbation du Procès Verbal du comité syndical du 02/12/2025

Actualisation des membres de la commission d'appel d'offres

Modification des membres des commissions thématiques

Approbation du Procès Verbal du comité syndical du 30/09/2025

Approbation PV 16.06.2025

D APPROBATION PV DU 06 11 2025

D PLH 2026 2031 AVIS SUR ARRET PROJET

DEL13_2025_SIR_ Adhésion à la convention de participation santé du CDG 35

Protection sociale complémentaire

Modification du règlement du temps de travail

Recrutement d'agents contractuels 2026

Avis sur le projet de raccordement des parcs éoliens en mer

Modification de la composition du bureau syndical

ACCORD DE TERRITOIRE 2026/2028

Convention de gestion du domaine du Conservatoire du littoral