CM

4 décembre 2025

Sy 18 délibérations

18

délibérations

12

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (18)

Finances & Budget 12 délibérations

Demande de subvention FEADER

26

Vote des tarifs 2026

26

Ouverture des crédits d'investissement 2026

2025

D'ébat d'orientation budgétaire 2026

2025

Manifestation d'intérêt à ladhésion future du SMGL à la SPL Bretagne Plaisance

2025

Approbation des tarifs 2026

2025

Versement d'une subvention d'équipement au concessionnaire pour lachat de pontons et catways destinés au port de plaisance du Légué

2025

Autorisation douverture d'une ligne de trésorerie

2025

Autorisation douverture anticipée des crédits budgétaires avant le vote du BP

2025

Compte Financier Unique

2025

Quartdep

2025

Rob

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Approbation du scénario du Schéma Directeur d'Aménagement du Port du Légué

2025

Attribution de marché

2025

Prolongation de DSP : Avenants n°3 pour la DSP Plaisance et avenant n°6 pour la DSP Réparation Navale

Autres decisions 2 délibérations
2025

Modification des statuts du SMGL

2025

Pvseance

Ressources humaines 1 délibération
25

Actions en faveur du personnel

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