Conseil municipal du 2025-12-03

Sy 3 décembre 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Approbation de l'accord de territoire du Blavet Morbihannais - Débat d'orientation budgétaire - Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d'investissement 2026 - Mise à jour du tableau fixant le mode de gestion des amortissements des immobilisations - Dispositif de signalement et de traitement des situations de violences sexuelles, discrimination, de harcèlement sexuel - D Prestation blanchisserie du 01.01 au 31.12.2026 - D Entretien véhicule AA-246-XH - D Abonnement GPRS contrôleur d'accès (communication des BAV 2025) - ARRETE DU PRESIDENT CONTRACTUALISATION EMPRUNT

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

Débat d'orientation budgétaire

2025

Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d'investissement 2026

2025

Mise à jour du tableau fixant le mode de gestion des amortissements des immobilisations

2025

ARRETE DU PRESIDENT CONTRACTUALISATION EMPRUNT

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
372

D Abonnement GPRS contrôleur d'accès (communication des BAV 2025)

373

D Entretien véhicule AA-246-XH

374

D Prestation blanchisserie du 01.01 au 31.12.2026

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Approbation de l'accord de territoire du Blavet Morbihannais

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

Dispositif de signalement et de traitement des situations de violences sexuelles, discrimination, de harcèlement sexuel ou moral et d'agissements sexistes - Adhésion à la convention avec le CDG56

WEB megalis:2025:2749:2025-12-03
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