CM

3 décembre 2025

Sy 9 délibérations

9

délibérations

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Finances & Budget 4 délibérations
2025

D'ébat d'orientation budgétaire

2025

Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d'investissement 2026

2025

Mise à jour du tableau fixant le mode de gestion des amortissements des immobilisations

2025

Arrete du President Contractualisation Emprunt

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
372

D Abonnement GPRS contrôleur daccès (communication des BAV 2025)

373

D Entretien véhicule AA-246-XH

374

D Prestation blanchisserie du 01.01 au 31.12.2026

Environnement 1 délibération
2025

Approbation de laccord de territoire du Blavet Morbihannais

Social & Santé 1 délibération
2025

Dispositif de signalement et de traitement des situations de violences sexuelles, discrimination, de harcèlement sexuel ou moral et dagissements sexistes - Adhésion à la convention avec le CDG56

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