Conseil municipal du 2025-12-02

Sy 2 décembre 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

11

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

20 délibérations - D Réassort sacs pré-collecte - D Remplacement d'une grille de sécurité sur une fenêtre - Déchèterie Martigné-Fd - D Renouvellement abonnement - D RESSOURCES HUMAINES: Déchèterie - Réorganisation du service, modification d'un emploi permanent - D RESSOURCES HUMAINES: Mise à disposition du personnel de la déchèterie - Convention à intervenir avec la commune de Châ - D RESSOURCES HUMAINES: Mise en place de la labellisation au financement du risque santé (complémentaires santé) - D PREVENTION: Déploiement du compostage partagé - Participation financière dans le cas d'installation de Pergola - D COLLECTE: Marché de fourniture de composteurs - Attribution - D COLLECTE: Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés en apport volontaire et en porte à porte - Avenant N°1 - D FINANCES: TEOMi - Tarif 2025 - D FINANCES: décision modificative n°4 - D FINANCES: Fixation des tarifs de vente des outils de compostage domestique et partagé pour l'année 2026 - D FINANCES: Fixation des tarifs des apports en déchèterie pour l'année 2026 - D FINANCES: Soutien financier à la collecte des papiers organisée auprès des établissements scolaires - D FINANCES: Prêt de matériel : Tarifs 2026 - D FINANCES: Prestations spécifiques : Tarif 2026 - D FINANCES: Prestation spécifique "collecte des cartons bruns": Tarif 2026 - D FINANCES: Prestation spécifique "collecte des papiers bureautiques et assimilés": Tarif 2026 - D FINANCES: Soutien financier apporté aux usagers souhaitant acquérir un lombricomposteur pour l'année 2026 - Participation PSC - Risque santé - SIBM

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
1

D FINANCES: Fixation des tarifs des apports en déchèterie pour l'année 2026

2

D FINANCES: Fixation des tarifs de vente des outils de compostage domestique et partagé pour l'année 2026

3

D FINANCES: Soutien financier apporté aux usagers souhaitant acquérir un lombricomposteur pour l'année 2026

4

D FINANCES: Prestation spécifique "collecte des papiers bureautiques et assimilés": Tarif 2026

5

D FINANCES: Prestation spécifique "collecte des cartons bruns": Tarif 2026

6

D FINANCES: Prestations spécifiques : Tarif 2026

7

D FINANCES: Prêt de matériel : Tarifs 2026

8

D FINANCES: Soutien financier à la collecte des papiers organisée auprès des établissements scolaires

9

D FINANCES: décision modificative n°4

10

D FINANCES: TEOMi - Tarif 2025

16

D PREVENTION: Déploiement du compostage partagé - Participation financière dans le cas d'installation de Pergola

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
14

D COLLECTE: Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés en apport volontaire et en porte à porte - Avenant N°1 à intervenir

15

D COLLECTE: Marché de fourniture de composteurs - Attribution

369

D Renouvellement abonnement

370

D Remplacement d'une grille de sécurité sur une fenêtre - Déchèterie Martigné-Fd

371

D Réassort sacs pré-collecte

2025

Participation PSC — Risque santé - SIBM

👥 Ressources humaines 3 délibérations
11

D RESSOURCES HUMAINES: Mise en place de la labellisation au financement du risque santé (complémentaires santé)

12

D RESSOURCES HUMAINES: Mise à disposition du personnel de la déchèterie - Convention à intervenir avec la commune de Châtillon en Vendelais

13

D RESSOURCES HUMAINES: Déchèterie — Réorganisation du service, modification d'un emploi permanent

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