Conseil municipal du 2025-12-02
20
délibérations
11
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (20)
D FINANCES: Fixation des tarifs des apports en déchèterie pour l'année 2026
D FINANCES: Fixation des tarifs de vente des outils de compostage domestique et partagé pour l'année 2026
D FINANCES: Soutien financier apporté aux usagers souhaitant acquérir un lombricomposteur pour l'année 2026
D FINANCES: Prestation spécifique "collecte des papiers bureautiques et assimilés": Tarif 2026
D FINANCES: Prestation spécifique "collecte des cartons bruns": Tarif 2026
D FINANCES: Prestations spécifiques : Tarif 2026
D FINANCES: Prêt de matériel : Tarifs 2026
D FINANCES: Soutien financier à la collecte des papiers organisée auprès des établissements scolaires
D FINANCES: décision modificative n°4
D FINANCES: TEOMi - Tarif 2025
D PREVENTION: Déploiement du compostage partagé - Participation financière dans le cas d'installation de Pergola
D COLLECTE: Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés en apport volontaire et en porte à porte - Avenant N°1 à intervenir
D COLLECTE: Marché de fourniture de composteurs - Attribution
D Renouvellement abonnement
D Remplacement d'une grille de sécurité sur une fenêtre - Déchèterie Martigné-Fd
D Réassort sacs pré-collecte
Participation PSC — Risque santé - SIBM
D RESSOURCES HUMAINES: Mise en place de la labellisation au financement du risque santé (complémentaires santé)
D RESSOURCES HUMAINES: Mise à disposition du personnel de la déchèterie - Convention à intervenir avec la commune de Châtillon en Vendelais
D RESSOURCES HUMAINES: Déchèterie — Réorganisation du service, modification d'un emploi permanent
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