CM

22 septembre 2025

Sy 17 délibérations

17

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

3

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (17)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
12

D12.09.25_Présentation du rapport annuel 2024 du prestataire

14

D14.09.25_Marché de services — Validation du D'ossier de Consultation des Entreprises

2025

B PATRIMOINE Acquisition foncière à titre onéreux des parcelles cadastrées section ZS 2, 17 et 184 et section YH 1 dans le périmètre de protection du captage de la Cité à Retiers

2025

B PATRIMOINE Acquisition foncière à titre onéreux de la parcelle cadastrée ZR352 dans le périmètre de protection du captage de la Cité à Retiers

2025

MARCHES PUBLICS Information sur les marchés, bons de commande et avenants passés dans le cadre de la délégation au Président

2025

MARCHES PUBLICS Construction d'un bâtiment administratif et d'un local de stockage à Janzé Attribution des marchés de travaux

Finances & Budget 4 délibérations
15

D15.09.25_Tarification de l'eau potable - Année 2026

16

D16.09.25_Immobilisations — Ajout d'une c'atégorie

19

D19.09.25_Participation du Syndicat aux frais de déplacement de compteur

Ceb 20250922 db3 presentation dm 2

Ressources humaines 3 délibérations
17

D17.09.25_Création de poste — Adjoint administratif principal 2ème classe

18

D18.09.25_Tableau des effectifs au 1er décembre 2025

2025

RESSOURCES HUMAINES Mise à disposition d'un agent du SMICTOM Sud-Est 35 chargé de la communication

Environnement 2 délibérations
13

D13.09.25_Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service d'eau potable

Ceb 20250922 db4 renouv marche appro bois dechiquete

Autres decisions 2 délibérations

Ceb 20250922 db2 compte Rendu 3 Juin 2025

Ceb 20250922 secret seance

📬 Suivre Sy

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.