22 septembre 2025
17
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
D12.09.25_Présentation du rapport annuel 2024 du prestataire
D14.09.25_Marché de services — Validation du D'ossier de Consultation des Entreprises
B PATRIMOINE Acquisition foncière à titre onéreux des parcelles cadastrées section ZS 2, 17 et 184 et section YH 1 dans le périmètre de protection du captage de la Cité à Retiers
B PATRIMOINE Acquisition foncière à titre onéreux de la parcelle cadastrée ZR352 dans le périmètre de protection du captage de la Cité à Retiers
MARCHES PUBLICS Information sur les marchés, bons de commande et avenants passés dans le cadre de la délégation au Président
MARCHES PUBLICS Construction d'un bâtiment administratif et d'un local de stockage à Janzé Attribution des marchés de travaux
D15.09.25_Tarification de l'eau potable - Année 2026
D16.09.25_Immobilisations — Ajout d'une c'atégorie
D19.09.25_Participation du Syndicat aux frais de déplacement de compteur
Ceb 20250922 db3 presentation dm 2
D17.09.25_Création de poste — Adjoint administratif principal 2ème classe
D18.09.25_Tableau des effectifs au 1er décembre 2025
RESSOURCES HUMAINES Mise à disposition d'un agent du SMICTOM Sud-Est 35 chargé de la communication
D13.09.25_Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service d'eau potable
Ceb 20250922 db4 renouv marche appro bois dechiquete
Ceb 20250922 db2 compte Rendu 3 Juin 2025
Ceb 20250922 secret seance
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