Conseil municipal du 2025-09-22
17
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (17)
D12.09.25_Présentation du rapport annuel 2024 du prestataire
D14.09.25_Marché de services — Validation du Dossier de Consultation des Entreprises
D_2025_03B PATRIMOINE Acquisition foncière à titre onéreux des parcelles cadastrées section ZS 2, 17 et 184 et section YH 1 dans le périmètre de protection du captage de la Cité à Retiers
D_2025_02B PATRIMOINE Acquisition foncière à titre onéreux de la parcelle cadastrée ZR352 dans le périmètre de protection du captage de la Cité à Retiers
D_2025_26 MARCHES PUBLICS Information sur les marchés, bons de commande et avenants passés dans le cadre de la délégation au Président
D_2025_25 MARCHES PUBLICS Construction d'un bâtiment administratif et d'un local de stockage à Janzé Attribution des marchés de travaux
D15.09.25_Tarification de l'eau potable - Année 2026
D16.09.25_Immobilisations — Ajout d'une catégorie
D19.09.25_Participation du Syndicat aux frais de déplacement de compteur
CEB_20250922_DB3_PRESENTATION_DM_2
D17.09.25_Création de poste — Adjoint administratif principal 2ème classe
D18.09.25_Tableau des effectifs au 1er décembre 2025
D_2025_27 RESSOURCES HUMAINES Mise à disposition d'un agent du SMICTOM Sud-Est 35 chargé de la communication
D13.09.25_Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service d'eau potable
CEB_20250922_DB4_RENOUV_MARCHE_APPRO_BOIS_DECHIQUETE
CEB_20250922_DB2_COMPTE RENDU_3 JUIN 2025
CEB_20250922_SECRET_SEANCE
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