Conseil municipal du 2025-09-23

Attribution de subvention

Demande de subvention Fonds vert

Ouverture d'une ligne de trésorerie

Décision modificative n° 1

FINANCES DECISION MODIFICATIVE N1 BUDGET PRINCIPAL FLUX

FINANCES DECISION MODIFICATIVE N1 BUDGET PRINCIPAL

Admission en non-valeur

Rapport d'observations definitives de la chambre regionale des comptes concernant Morbihan Energies

Gaz Approbation participation financiere complementaire pour le secteur de GUER

Electricite — Effacement - Programme exceptionnel 2025 Mise à jour des projets et de lenveloppe financiere

Eclairage public_Programme pour la renovation et la modernisation eclairage public_Solde du programme Fonds vert

Eclairage public_intracting_financement du projet de rénovation du parc eclairage public de Gavres

Photovoltaique — Modalités de prise en charge des couts financiers dans le cadre des travaux préparatoires a linstallation dune centrale photovoltaique et dune unite de stockage à Houat

Finances — FACE ecretement taux maîtrise oeuvre dans le cadre des demandes de versement des aides au FACE

Finances — Provision pour litiges et contentieux budget annexe de lelectromobilite

D — convention financière spécifique afférente au contrat de mandat de maîtrise douvrage pour la réalisation dune installation photovoltaïque sur la toiture de la salle omnisport à PLUHERLIN

D Renouvellement de l'abonnement Formule DIGITAL SEUL du 20.11.2025 au 20.11.2026

D Traitement nid de guêpes BAV verre à Servon sur Vilaine

Adhesion centrale achats Manche Numerique.

Adhesion centrale achats CANUT

Electricite — Controle de concession - rapport exercice 2024

Gaz — Controle de concessions - rapport exercice 2024

Electricite Convention experimentation x Enedis derogation repartition maitrise douvrage pour le raccordement des producteurs

Convention médiation eau

D — marché subséquent n°11 à laccord-cadre n°202413L1 pour des travaux dinstallation dune centrale photovoltaïque sur la tribune du stade au complexe sportif du Scaouët à BAUD - 38 650 HT

D — marché subséquent n°5 à laccord-cadre n°202413L2 pour des travaux de réalisation dune installation photovoltaïque sur le groupe scolaire du centre à BAUD - 82 144,02 HT

Mise à disposition de personnel

Supression d'un emploi permanent d'adjoint technique à temps non complet (23.00/35 h)

Création d'un emploi non permanent d'adjoint technique à temps non complet (19.00/35 h)

Modification de la DHS d'un emploi permanent d'adjoint technique à temps non complet (23.00/35 h)

PERSONNEL MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE D'UN AGENT

PERSONNEL MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Ressources humaines — creation emplois - tableau des effectifs

Ressources humaines_Convention de moyens d acces aux services facultatifs CDG56

Approbation CR

Designation du secretaire de seance.

Adoption du proces — verbal de la seance precedente.

Modification des statuts du Syndicat Departemental d energies du Morbihan

RPQS 2024 (rapport sur le prix et la qualité de service)

EAU ASSAINISSEMENT RAPPORTS PRIX ET QUALITE DES SERVICES 2024

Délégations d'attribution à la Présidente

Réclamation