9 septembre 2025
12
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
D DECHETERIE: Prise en charge des déchets de petits appareils extincteurs collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets - Convention à intervenir avec ECOPAE
D ADMINISTRATION GENERALE: Marché dassurances -avenants à intervenir avec GROUPAMA
D ADMINISTRATION GENERALE: Marché dassurances- Responsabilité civile: avenant à intervenir avec GROUPAMA
D Bs 09.09.2025
D Réparation du système de plancher de sécurité de 2 colonnes enterrées - Annule et remplace la décision N°289/2025
D ADMINISTRATION GENERALE: SYNDICAT MIXTE OUVERT DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES: Désignation des représentants
D ADMINISTRATION GENERALE: SYNDICAT MIXTE OUVERT DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES: Modifications des statuts
D ADMINISTRATION GENERALE: Indemnités maximales du Président et des vice-présidents - Mise à jour du tableau des indemnités
D ADMINISTRATION GENERALE: Indemnités maximales du Président et des vice-présidents - Mise à jour du tableau des indemnités
D FINANCES: SYNDICAT MIXTE OUVERT DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES: Convention de financement UV2R
D FINANCES: Cession de bornes aériennes acier non utilisées
D ADMINISTRATION GENERALE: Election dun(e) vice-président(e)
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