Conseil municipal du 2025-09-09

Sy 9 septembre 2025 12 délibérations
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12

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

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Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - D ADMINISTRATION GENERALE: Indemnités maximales du Président et des vice-présidents - Mise à jour du tableau des indemni - D Réparation du système de plancher de sécurité de 2 colonnes enterrées - Annule et remplace la décision N°289/2025 - D BS 09.09.2025 - D DECHETERIE: Prise en charge des déchets de petits appareils extincteurs collectés dans le cadre du service public de g - D FINANCES: Cession de bornes aériennes acier non utilisées - D FINANCES: SYNDICAT MIXTE OUVERT DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES: Convention de financement UV2R - D ADMINISTRATION GENERALE: Indemnités maximales du Président et des vice-présidents - Mise à jour du tableau des indemni - D ADMINISTRATION GENERALE: Election d'un(e) vice-président(e) - D ADMINISTRATION GENERALE: SYNDICAT MIXTE OUVERT DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES: Modifications des stat - D ADMINISTRATION GENERALE: Marché d'assurances- Responsabilité civile: avenant à intervenir avec GROUPAMA - D ADMINISTRATION GENERALE: Marché d'assurances -avenants à intervenir avec GROUPAMA - D ADMINISTRATION GENERALE: SYNDICAT MIXTE OUVERT DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES: Désignation des représ

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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
7

D DECHETERIE: Prise en charge des déchets de petits appareils extincteurs collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets - Convention à intervenir avec ECOPAE

12

D ADMINISTRATION GENERALE: Marché d'assurances -avenants à intervenir avec GROUPAMA

13

D ADMINISTRATION GENERALE: Marché d'assurances- Responsabilité civile: avenant à intervenir avec GROUPAMA

293

D BS 09.09.2025

294

D Réparation du système de plancher de sécurité de 2 colonnes enterrées - Annule et remplace la décision N°289/2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
1

D ADMINISTRATION GENERALE: SYNDICAT MIXTE OUVERT DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES: Désignation des représentants

2

D ADMINISTRATION GENERALE: SYNDICAT MIXTE OUVERT DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES: Modifications des statuts

🌱 Environnement 2 délibérations
4

D ADMINISTRATION GENERALE: Indemnités maximales du Président et des vice-présidents - Mise à jour du tableau des indemnités

4

D ADMINISTRATION GENERALE: Indemnités maximales du Président et des vice-présidents - Mise à jour du tableau des indemnités

💶 Finances & Budget 2 délibérations
5

D FINANCES: SYNDICAT MIXTE OUVERT DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES: Convention de financement UV2R

6

D FINANCES: Cession de bornes aériennes acier non utilisées

🏛️ Administration 1 délibération
3

D ADMINISTRATION GENERALE: Election d'un(e) vice-président(e)

WEB megalis:2025:2749:2025-09-09
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