CM

10 septembre 2025

Sy 7 délibérations

7

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Environnement

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Délibérations (7)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
295

D Remplacement des portes DMS — D3E et 2ème vie - Déchèterie Bais

296

D Fourniture 100 serrures pour BAV enterrées

D — A n°3 au marché public n°2021-004 - outil de gestion des absences, du temps de travail et de solutions RH (hors module paie) en mode SAAS

Finances & Budget 2 délibérations
2025

Tarification Eau Potable

2025

Bassin Versant Jaudy Guindy Bizien — Financement des Actions Hors Gemapi -Convention Cadre 2025

Environnement 1 délibération
2025

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2024

Culture & Patrimoine 1 délibération

D — contrat d'utilisation partagée avec la commune de BELZ des données collectées par des objets connectés au service de la maîtrise de la demande en énergie smart bâtiment public

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