30 septembre 2025
13
délibérations
5
Finances & Budget
3
Autres decisions
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Tableau complémentaire des durées des amortissements
Finances : Conseil de Développement : Animation 2025 Demande de Subvention Aupres du Conseil Regional
Finances : Natura 2000 Foret de Paimpont Animation du Docob : Marche Public 2026-2028
Finances : Leader Programme 2023 — 2027 : Animation 2025
Appel A Manifestation Dinteret de la Commission des Financeurs de la Prevention de la Perte Dautonomie 35 : Convention « Demarche de Contractualisation Territoriale D'un Programme Dactions de Preventio
Charte RGPD
Approbation du Procès Verbal du comité syndical du 27/05/2025
Approbation du Compte — Rendu du Conseil Syndical du 17 Juin 2025
Convention ACFI avec le CDG 56
Convention d'adhésion au dispositif de s'ignalement et de traitement des actes de violence
RESSOURCES HUMAINES CRÉATION DUN EMPLOI PERMANENT DATTACHE TERRITORIAL (articles
Charte informatique
SCoT AVIS PPA S'UR LE PROJET DE MODIFICATION N°2 DU PLU DE LA C'OMMUNE DE PLEUMELEUC
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