Conseil municipal du 2025-06-25

Affectation des résultats à la clôture de lexercice 2024

Mise à jour du règlement budgétaire et financier RBF

Autorisations de programme et crédit de paiement AP/CP Projet de modernisation de lUVE 2025-01 - Création

Budget 2025 — Décision modificative n°1

Budget 2025 — Décision modificative n°1

Participation financière des collectivités adhérentes pour le financement du programme dinvestissement

CESSION D'UN MATERIEL

Compte rendu du Comité syndical 25.06.2025

PRESENTATION ET VALIDATION DU BILAN D'ACTIVITE 2024

RÉVISION DU SCOT DU PAYS DE FOUGÈRES Bilan de la concertation et arrêt du projet de SCoT du Pays de Fougères, révisé

Marché public global de performance relatif à la conception, construction, exploitation, et maintenance de lunité de valorisation énergétique des déchets de Le Sourn - Avenant n°2

AMO DEVENIR UVE ET UCOM - LANCEMENT

EXTENSION HALL MACHEFER AVT 2 LOT 3 BARDAGE COUVERTURE

1TRAVAUX DIVERS VRD AVT 1

EXTENSION HALL MACHEFERS AVT 3 LOT A GROS OEUVRE

RÉVISION DU SCOT DU PAYS DE FOUGÈRES Bilan de la concertation et arrêt du projet de SCoT du Pays de Fougères, révisé

D — contrat de mandat de maîtrise douvrage pour la mise en place de systèmes de vidéoprotection à THEIX-NOYALO

D — contrat de services concernant les connecteurs bus BL du progiciel de gestion financière

INDEMNISATION DES CONGES PAYES

Gratification stagiaire

CREATION DE 2 POSTES PERMANENT AGENT TECHNIQUE TERRITORIAL RESTAURATION SCOLAIRE

CREATION POSTE PERMANENT ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL DE NETTOYAGE

CREATION POSTE PERMANENT ADJOINT TECNIQUE TERRITORIAL DE GARDERIE SCOLAIRE

Approbation du compte — rendu du Comité Syndical du 5 mars 2025

Marché public global de performance relatif à la conception, construction, exploitation, et maintenance de lunité de valorisation énergétique des déchets de Le Sourn - Demande de subventions

Convention générale dutilisation des missions facultatives du CDG 56

CONVENTION EAG - SMITRED

SYNDICAT MIXTE DU PORTAGE SAGE RFBB — CHANGEMENT DE NOM DE LA STRUCTURE

D — contrat dutilisation partagée avec la commune de GESTEL des données collectées par des objets connectés au service de la maîtrise de la demande en énergie smart bâtiment public

D — convention pour lamélioration esthétique douvrages de distribution publique délectricité sur le territoire de la commune de SAINTE-ANNE-DAURAY

ELECTION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE ET APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 12 FEVRIER 2025