Conseil municipal du 2025-06-24

D DECHETERIES: Conventions à intervenir avec les acteurs du réemploi

D DECHETERIES: Conventions à intervenir avec les acteurs du réemploi sur le site de REVALO à JANZE

D FINANCES: Acquisition de terrain auprès de Vitré communauté (rectificatif)

D — marché subséquent maîtrise d'oeuvre chauffage de l'école Dolto à NOYAL-¨PONTIVY - 8 000 HT

D — marché subséquent n°36 maîtrise duvre pour la mise en place dun générateur photovoltaïque sur la toiture du collège Romain Rolland à PONTIVY - 10 350 HT

M_AVENANT 1 MARCHE TRAVAUX LOT 5 COUVERTURE

Conception et exécution graphique, dimpression et façonnage, de signalétique et sérigraphie, de réalisation de vidéos, de sites internet, de reportages photos pour tous les supports de communications

Convention daccès au bouquet de services numériques de Mégalis Bretagne

D FINANCES: Remboursement anticipé d'emprunt

D_DEVIS PEINTURE MAIRIE TEMPORAIRE

Compte administratif 2024

Compte de gestion 2024

Affectation des résultats de lexercice 2024

D COLLECTE: Mise à disposition de la base de collecte par le SMICTOM au prestataire de collecte des déchets ménagers : projet de convention

D_REMBOURSEMENT DEGATS DES EAUX 29 RUE ARMORIQUE

D_PROPOSITION REMBOURSEMENT DEGATS APPARTEMENT 4 29 RUE ARMORIQUE

Convention de prestation de services pour la réalisation de prélèvements dans le milieu naturel du bassin versant de lOdet, entre le Sivalodet et la SAUR

D ADMINISTRATION GENERALE: Statuts — modifications proposées

D_APPROBATION PV DU 27 05 2025

D_TRANSFERT COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF

D RESSOURCES HUMAINES: Convention de mise à disposition d'agent auprès du Syndicat des eaux des portes de Bretagne - avenant n°2 à intervenir

D_DISPOSITIF ARGENT DE POCHE

Convention de prestation de services pour la réalisation de prélèvements dans le milieu naturel du bassin versant de lOdet, entre le Sivalodet et la SAUR