24 juin 2025

D DECHETERIES: Conventions à intervenir avec les acteurs du réemploi

D DECHETERIES: Conventions à intervenir avec les acteurs du réemploi sur le site de REVALO à JANZE

D FINANCES: Acquisition de terrain auprès de Vitré communauté (rectificatif)

D — marché subséquent maîtrise doeuvre chauffage de l'école Dolto à NOYAL-¨PONTIVY - 8 000 HT

D — marché subséquent n°36 maîtrise duvre pour la mise en place d'un générateur photovoltaïque sur la toiture du collège Romain Rolland à PONTIVY - 10 350 HT

M_avenant 1 Marche Travaux Lot 5 Couverture

C'onception et exécution graphique, d'impression et façonnage, de s'ignalétique et s'érigraphie, de réalisation de vidéos, de s'ites internet, de reportages photos pour tous les s'upports de c'ommunications

Convention d'accès au bouquet de services n'umériques de Mégalis Bretagne

D FINANCES: Remboursement anticipé demprunt

D_devis Peinture Mairie Temporaire

Compte administratif 2024

Compte de gestion 2024

Affectation des résultats de l'exercice 2024

D COLLECTE: Mise à disposition de la base de collecte par le SMICTOM au prestataire de collecte des déchets ménagers : projet de convention

D_remboursement Degats des Eaux 29 Rue Armorique

D_proposition Remboursement Degats Appartement 4 29 Rue Armorique

Convention de prestation de services pour la réalisation de prélèvements dans le milieu naturel du bassin versant de lOdet, entre le Sivalodet et la SAUR

D ADMINISTRATION GENERALE: Statuts — modifications proposées

D'approbation Pv du 27 05 2025

D_transfert Competence Assainissement Collectif

D RESSOURCES HUMAINES: Convention de mise à disposition dagent auprès du Syndicat des eaux des portes de Bretagne - avenant n°2 à intervenir

D_dispositif Argent de Poche

Convention de prestation de services pour la réalisation de prélèvements dans le milieu naturel du bassin versant de lOdet, entre le Sivalodet et la SAUR