CM

29 janvier 2025

Sy 26 délibérations

26

délibérations

9

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

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Délibérations (26)

Finances & Budget 9 délibérations
6

Logements 29 Rue Armorique Devis Refection Appartement 4

2025

Contractualisation d'une ligne de trésorerie pour l'année 2025

2025

D'ebat D'orientation Budgetaire

D_redevance Performance Systemes Asst Collectif Annee 2025 Rectification

D_modification Protection Sociale Complementaire

D_revitalisation Centres Bourgs Demande Subvention DETR DSIL

Solidarite Population Mayotte

D_devis Cheminee Futur Bar Restaurant

D'adhesion Assistance Technique Departement Suivi Asst Collectif

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
55

D Enlèvement et traitement de la borne à huile - Déchèterie Martigné-Fd

56

D Déplacement d'un technicien suite à un dysfonctionnement d'un conteneur enterré

57

D Achat bobines en papier thermique

2025

MARCHES PUBLICS Approbation de lavant — projet définitif pour la construction d'un bâtiment administratif et d'un local technique à Janzé

2025

05 MARCHES PUBLICS Approbation de lavant-projet définitif pour la construction d'un bâtiment administratif et d'un local technique à Janzé

2025

DELIBERATION PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION GENERALE dUTILISATION DES MISSIONS FACULTATIVES DU CDG56

M_avenant 1 Marche Travaux Lot 3 Demolitions Gros Oeuvre

Autres decisions 3 délibérations
2

Valid cr 06 11 2024

2025

Compte — Rendu des D'ecisions Prises par le President dans le C'adre des D'elegations Recues du C'omite Syndical

D'approbation Pv du 18 12 2024

Administration 3 délibérations
2025

04 INSTITUTIONS & VIE POLITIQUE Election des membres de la commission de délégation de service public

2025

03 INSTITUTIONS & VIE POLITIQUE Election des membres de la commission dappels doffre

2025

01 INSTITUTIONS & VIE POLITIQUE Election du 1er vice-président

Culture & Patrimoine 1 délibération
6

Logements 29 Rue Armorique Impayes Loyers Appartement 2

Environnement 1 délibération
2025

02 INSTITUTIONS & VIE POLITIQUE Election de 2 membres du bureau syndical

Ressources humaines 1 délibération
2025

Avancement de Grade Creation D'un Emploi Permanent Modification du Tableau des Effectifs

Sécurité 1 délibération

D_deci Convention Controle Maintenance et Travaux Relatifs au Pei

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