CM

28 janvier 2025

Sy 31 délibérations

31

délibérations

14

Finances & Budget

5

Autres decisions

4

Environnement

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Délibérations (31)

Finances & Budget 14 délibérations
1

D FINANCES: Débat d'orientations budgétaires 2025

2

D FINANCES: Dépenses d'investissement 2025: autorisation dengager et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025

3

D FINANCES: Financement du service: avis sur les demandes de suppression de levées de bacs et ouvertures de tambour suite à un dysfonctionnement

6

Remboursement frais agent

25

Etude Douetel

25

Avenant convention participation Etude Bouillon SLM_Maen Roch

125

Programme Operationnel 2025

225

Breizh — Bocage : Animation 2025 et Travaux 2024-2025

325

D'ebat D'orientation Budgetaire 2025

425

Ouverture D'une Ligne de Tresorerie

525

Avenant N°3 Convention de Prestation de Services Signee avec la Ccpbs

2025

Examen de la Repartition des Depenses de Fonctionnement du Budget Primitif 2025

2025

Finances Rapport D'orientations Budgetaires pour 2025

2025

Rapport dOrientations Budgetaires 2025

Autres decisions 5 délibérations
1

Secret_seance

2025

Convention MEGALIS

2025

Approbation du Compte — Rendu du Conseil Syndical du 10 Decembre 2024

2025

Approbation du Compte — Rendu du Conseil Syndical du 26 Novembre 2024

2025

Compte rendu de la réunion du Comité du 3 décembre 2024

Environnement 4 délibérations
3

Avis Sdage loire bretagne

4

Alimentation durable etab medico sociaux

5

Avis icpe sea lizicoat bian scrignac

7

Appel manif — Interet petite restauration m me

Culture & Patrimoine 4 délibérations
8

S'orties _inventaire

725

Avenant N°1 Convention Doccupation Temporaire D'un Batiment sur le Site de la Baie Daudierne

825

Convention de Partage des Frais L'ies aux Travaux A la Maison de la Baie D'audierne

925

Avenant N°1 Convention de Partage des Frais Lies aux Charges de Structure avec la Ccpbs

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
4

D DECHETERIE: Acquisition de terrain auprès de Vitré communauté

2025

SCoT AVIS PPA S'UR LE PROJET DE MODIFICATION DU PLU DE PLEUMELEUC

Ressources humaines 1 délibération
25

Recrutement Saisonniers Ete 2025

Social & Santé 1 délibération
625

Renouvellement de Ladhesion A la Convention de Participation A Lassurance Risque « Prevoyance » Coordonnee par la Ccpbs

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