Conseil municipal du 2025-06-27

FINANCES — Affectation du résultat de l'exercice 2024

Finances — Comptes de gestion 2024 Budget principal et budgets annexes de lélectromobilité et des énergies renouvelables

Finances — Affectation définitive des resultats et des restes à realiser 2024 - budget principal et budgets annexes

Finances — Provisions pour risques - Ajustement de la provision Compte Epargne Temps (CET)

Finances — Provisions pour risques - creances irrécouvrables

Finances Fonds d'Amortissement des Charges d'Electrification (FACE) Ecretement du taux de maitrise duvre appliqué par Morbihan Energies dans le cadre des demandes de versement des aides au FACE

Finances — Definition du modele specifique de financement applicable à une centrale photovoltaique en autoconsommation collective - projet flexibilite HOUAT avec financement FACE

Finances — Electricite - Effacement - Programme exceptionnel 2025 Mise a jour projets et enveloppe financiere

Travaux enfouissements coordonnes des reseaux de distribution delectricite et des reseaux de communications electroniques - Convention experimentation Mise a jour de la liste des dossiers confies à M

Finances — Attribution avance en compte courant dassocie SEM 56 Energies

Finances — Concours departemental Ecoloustics - Remboursement des frais de transport des eleves et des accompagnateurs de la classe laureate dans le cadre de la journee de sensibilisation au Parc de B

Adoption du proces — verbal de la seance precedente

Concession de service public de distribution de gaz sur le territoire de la commune de La Vraie-Croix - Compte rendu annuel activité du concessionnaire (CRAC) annee 2024

Concession de service public de distribution de gaz sur le territoire des communes Augan et Guer - Compte rendu annuel activite du concessionnaire (CRAC) annee 2024

Concession de service public de distribution de gaz sur le territoire des communes de Guillac, La Croix-Hellean, Josselin, Guegon et Forges de Lanouee - Compte rendu annuel activité du concessionnaire

Concession de service public de distribution d'energie electrique et de fourniture electricite au tarif reglemente sur le territoire du Morbihan - Compte rendu annuel activité du concessionnaire (CRAC

ASSEMBLEE — Désignation du secrétaire de séance

Designation du secretaire de seance

Rapport activite 2024 Morbihan Energies

Ressources humaines — apprentissage