Conseil municipal du 2025-06-30

Sy 30 juin 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Délibération majoration de la surtaxe - Délibération certificat électronique 1 an - Délibération dispositif de signalement - D Entretien site par éco pâturage - Valoparc de Janzé - D Fourniture et pose d'une caméra avec raccordement Ethernet - Déchèterie Noyal sur Vilaine - D BS 01.07.2025 - D Contrôle périodique du compacteur - D - marché subséquent n°9 à laccord-cadre n°202413L1 pour des travaux dinstallation dune centrale photovoltaïque sur le - D - marché subséquent n°35 à laccord-cadre n°202316 concernant une mission de maîtrise duvre pour la construction dombri - DEL12_2025_SIR_Avenant à la convention Terres de Sources - DEL11_2025_SIR_Modification du tableau des effectifs - DEL10_2025_SIR_Avancement de grade au 1er novembre 2025 - DEL09_2025_SIR_Participation 2025 du Syndicat Intercommunal de Restauration aux charges administratives et techniques de - DEL08_2025_SIR_Rapport d'activités 2024

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Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
237

D Contrôle périodique du compacteur

238

D BS 01.07.2025

239

D Fourniture et pose d'une caméra avec raccordement Ethernet - Déchèterie Noyal sur Vilaine

240

D Entretien site par éco pâturage — Valoparc de Janzé

2025163

D — marché subséquent n°35 à laccord-cadre n°202316 concernant une mission de maîtrise duvre pour la construction dombrières photovoltaïques sur le parking du Département du Morbihan, situé rue Alexan

2025164

D — marché subséquent n°9 à laccord-cadre n°202413L1 pour des travaux dinstallation dune centrale photovoltaïque sur le pôle périscolaire à SAINT-JEAN-LA-POTERIE - 40 000 HT

💶 Finances & Budget 3 délibérations
9

DEL09_2025_SIR_Participation 2025 du Syndicat Intercommunal de Restauration aux charges administratives et techniques de la commune de Chartres-de-Bretagne

12

DEL12_2025_SIR_Avenant à la convention Terres de Sources

20250602

Délibération certificat électronique 1 an

👥 Ressources humaines 2 délibérations
10

DEL10_2025_SIR_Avancement de grade au 1er novembre 2025

11

DEL11_2025_SIR_Modification du tableau des effectifs

🛡️ Sécurité 2 délibérations
20250603

Délibération dispositif de signalement

20250604

Délibération majoration de la surtaxe

📄 Autres decisions 1 délibération
8

DEL08_2025_SIR_Rapport d'activités 2024

WEB megalis:2025:2749:2025-06-30
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