30 juin 2025
14
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
D Contrôle périodique du compacteur
D Bs 01.07.2025
D Fourniture et pose d'une caméra avec raccordement Ethernet - Déchèterie Noyal sur Vilaine
D Entretien site par éco pâturage — Valoparc de Janzé
D — marché subséquent n°35 à laccord-cadre n°202316 concernant une mission de maîtrise duvre pour la construction dombrières photovoltaïques sur le parking du Département du Morbihan, situé rue Alexan
D — marché subséquent n°9 à laccord-cadre n°202413L1 pour des travaux dinstallation d'une centrale photovoltaïque sur le pôle périscolaire à SAINT-JEAN-LA-POTERIE - 40 000 HT
DEL09_2025_SIR_Participation 2025 du Syndicat Intercommunal de Restauration aux charges administratives et techniques de la commune de Chartres-de-Bretagne
DEL12 2025 SIR Avenant à la convention Terres de Sources
Délibération c'ertificat électronique 1 an
DEL10 2025 SIR Avancement de grade au 1er novembre 2025
DEL11 2025 SIR Modification du tableau des effectifs
Délibération dispositif de s'ignalement
Délibération majoration de la s'urtaxe
DEL08 2025 SIR Rapport d'activités 2024
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