CM

3 avril 2025

Sy 30 délibérations

30

délibérations

13

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

5

Autres decisions

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Délibérations (30)

Finances & Budget 13 délibérations
2025

EAU IMPORT Etude daugmentation des imports d'Eau des Portes de Bretagne en compensation d'une réduction du prélèvement de la nappe de la Cité Validation du scénario

2025

FINANCES Approbation du compte administratif 2024 V2

2025

FINANCES Budget annexe Bâtiment n°2 Janzé - Adoption du budget primitif 2025

2025

FINANCES Budget principal — Adoption du budget primitif 2025

2025

EAU IMPORT Convention fixant les principes de répartition des volumes sanitaires issus de lA.V.A. en 2025

2025

FINANCES Approbation du compte administratif 2024

2025

FINANCES Affectation du résultat d'exploitation 2024

2025

FINANCES Approbation du compte de gestion 2024

2025

Cessions de Materiels

2025

Participation des Communes

2025

Affectation du Résultat

2025

Vote du Compte de Gestion 2024

Budget 2025 Syndicat

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2025

Renouvellement Broyeur Encombrants Attribution

2025

MARCHES PUBLICS Information sur les bons de commande, marchés et avenants passés dans le cadre de la délégation au Président

2025

Mission Assistance Technique Non Application Penalites

2025

Marche dEntretien Lot 1 Lancement

2025

Fournitures de Pieces Materiels Roulants - Lancement

Autres decisions 5 délibérations
2025

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Modification du règlement intérieur du comité syndical

2025

Désignation du Secrétaire de Séance

Compte de Gestion 2024

Ca 2024 Syndicat

Affectation de Resultat 2024 Syndicat

Environnement 4 délibérations
2025

Assurances — Rbt Tempete Ciaran

2025

OPERATIONS ESTIVALES DE R' et PORTES OUVERTES

2025

Assurance — Rbt Centre de Transfert Mt

2025

Assurance — Rbt Porte Sectionnelle

Ressources humaines 1 délibération
2025

Remboursement Frais dOptique

Numérique 1 délibération
2025

Approbation de la Convention dAccès au Bouquet de Services Numériques Mégalis pour la Période 2025-2029

Administration 1 délibération
2025

Approbation du Procès — Verbal de Séance du Dernier Conseil Syndical

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