Conseil municipal du 2025-04-03

D_2025_16_EAU IMPORT Etude daugmentation des imports d'Eau des Portes de Bretagne en compensation d'une réduction du prélèvement de la nappe de la Cité_Validation du scénario

D_2025_12_FINANCES Approbation du compte administratif 2024 V2

D_2025_15_FINANCES Budget annexe Bâtiment n°2 Janzé - Adoption du budget primitif 2025

D_2025_14_FINANCES Budget principal — Adoption du budget primitif 2025

D_2025_17_EAU IMPORT Convention fixant les principes de répartition des volumes sanitaires issus de lA.V.A. en 2025

D_2025_12_FINANCES Approbation du compte administratif 2024

D_2025_13_FINANCES Affectation du résultat d'exploitation 2024

D_2025_11_FINANCES Approbation du compte de gestion 2024

CESSIONS DE MATERIELS

PARTICIPATION DES COMMUNES

AFFECTATION DU RÉSULTAT

VOTE DU COMPTE DE GESTION 2024

BUDGET 2025 SYNDICAT

RENOUVELLEMENT BROYEUR ENCOMBRANTS ATTRIBUTION

D_2025_19_MARCHES PUBLICS Information sur les bons de commande, marchés et avenants passés dans le cadre de la délégation au Président

MISSION ASSISTANCE TECHNIQUE NON APPLICATION PENALITES

MARCHE D'ENTRETIEN LOT 1 LANCEMENT

FOURNITURES DE PIECES MATERIELS ROULANTS - LANCEMENT

D_2025_18_INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Modification du règlement intérieur du comité syndical

DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

COMPTE DE GESTION 2024

CA 2024 SYNDICAT

AFFECTATION DE RESULTAT 2024 SYNDICAT

ASSURANCES — RBT TEMPETE CIARAN

OPERATIONS ESTIVALES DE R' et PORTES OUVERTES

ASSURANCE — RBT CENTRE DE TRANSFERT MT

ASSURANCE — RBT PORTE SECTIONNELLE

REMBOURSEMENT FRAIS D'OPTIQUE

APPROBATION DE LA CONVENTION D'ACCÈS AU BOUQUET DE SERVICES NUMÉRIQUES MÉGALIS POUR LA PÉRIODE 2025-2029

APPROBATION DU PROCÈS — VERBAL DE SÉANCE DU DERNIER CONSEIL SYNDICAL