3 avril 2025
30
délibérations
13
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
5
Autres decisions
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Délibérations (30)
EAU IMPORT Etude daugmentation des imports d'Eau des Portes de Bretagne en compensation d'une réduction du prélèvement de la nappe de la Cité Validation du scénario
FINANCES Approbation du compte administratif 2024 V2
FINANCES Budget annexe Bâtiment n°2 Janzé - Adoption du budget primitif 2025
FINANCES Budget principal — Adoption du budget primitif 2025
EAU IMPORT Convention fixant les principes de répartition des volumes sanitaires issus de lA.V.A. en 2025
FINANCES Approbation du compte administratif 2024
FINANCES Affectation du résultat d'exploitation 2024
FINANCES Approbation du compte de gestion 2024
Cessions de Materiels
Participation des Communes
Affectation du Résultat
Vote du Compte de Gestion 2024
Budget 2025 Syndicat
Renouvellement Broyeur Encombrants Attribution
MARCHES PUBLICS Information sur les bons de commande, marchés et avenants passés dans le cadre de la délégation au Président
Mission Assistance Technique Non Application Penalites
Marche dEntretien Lot 1 Lancement
Fournitures de Pieces Materiels Roulants - Lancement
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Modification du règlement intérieur du comité syndical
Désignation du Secrétaire de Séance
Compte de Gestion 2024
Ca 2024 Syndicat
Affectation de Resultat 2024 Syndicat
Assurances — Rbt Tempete Ciaran
OPERATIONS ESTIVALES DE R' et PORTES OUVERTES
Assurance — Rbt Centre de Transfert Mt
Assurance — Rbt Porte Sectionnelle
Remboursement Frais dOptique
Approbation de la Convention dAccès au Bouquet de Services Numériques Mégalis pour la Période 2025-2029
Approbation du Procès — Verbal de Séance du Dernier Conseil Syndical
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