CM

11 avril 2025

Sy 32 délibérations

32

délibérations

21

Finances & Budget

4

Ressources humaines

4

Autres decisions

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Délibérations (32)

Finances & Budget 21 délibérations
2

Compte de Gestion 2024

3

Compte Administratif 2024

3

Compte Administratif 2024

4

Affectation des résultats

5

Vote du bp 2025

6

Abandon tarification degressive de l'eau et trajectoire tarif unique

2025

Affectation du résultat de l'exercice 2024

2025

Approbation du Compte de gestion 2024

2025

Affectation Résultat 2024

2025

Remboursement frais élus

2025

Aide Réhabilitation ANC

2025

Tarifs Restaurant Scolaire

2025

Logiciel Abelium

2025

Tarifs Repas Pai Rentree

2025

Tarification CAMPS Eté

2025

Tarification Accueil Périscolaire Rentrée

2025

Changement PC ET N'AS Services Administratif

2025

Cfu 2024

2025

Bloc lumineux PPMS Ecole

2025

Vote du budget 2025

2025

Tarification Modulée et Tarif Majoré

Ressources humaines 4 délibérations
7

CREATION POSTE GRADE B Redacteur, Rédacteur ppal 1ère classe et 2nde classe

2025

Avancement Grade et Ratio promus promouvables

2025

Tableau des effectifs

Création de poste

Autres decisions 4 délibérations
8

Choix prochain lieu de réunion du Comité syndical

2025

Désignation d'un représentant au Conseil portuaire

2025

Composition des CAO et CDSP

2025

Refacturation CLO aux Communes

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
147

D Travaux de soudure pour pose de panneaux - Valoparc Janzé

148

D Travaux de maintenance BAV

2025

Renouvellement de la convention Megalis Bretagne 2025-2029

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