CM

10 avril 2025

Sy 12 délibérations

12

délibérations

7

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

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Délibérations (12)

Finances & Budget 7 délibérations
2025

Affectation des résultats 2024 au budget primitif 2025

Tarif Main dOeuvre

Tarif Main dOeuvre

Dcs202512 — Finances - Bp Supv - Fixation du Montant de la Participation des EPCI Membres

Dcs202513 — Finances - Modification N°1 APCP Revisionscot2024

Dcs202514 — Finances - Bp Supv - Approbation Budget Primitif 2025

Dcs202515 — Finances - Ba Ads - Approbation Budget Primitif 2025

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
146

D Fournitures de traçage pour véhicules électriques

2025

Programme travaux 2022 — 2023 - avenants de prolongation sur les 2 lots

Scot D'ebat sur les Orientations du Pas

Ressources humaines 1 délibération

Création de poste

Environnement 1 délibération

Participation Sociale Complémentaire

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