Conseil municipal du 2025-02-06

Sy 6 février 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

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Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

9 délibérations - 2025-07 FINANCES Débat d'orientations budgétaires 2025 - 2025-10 MARCHES PUBLICS Lancement de la consultation des entreprises pour la maîtrise d'uvre des travaux à bons de comma - 2025-09 EAU / EXPORT Convention de fourniture d'eau en gros 2025-2032 entre le SIEFT et la CEBR - 2025-08 EAU / PRIX Réforme des redevances de l'Agence de l'Eau applicable au 1er janvier 2025 - 2025-06 INSTITUTIONS &VIE POLITIQUE Transfert de la compétence eau potable de Bretagne Porte de Loire Communauté au synd - EAU - ASSAINISSEMENT FINANCES - BUDGET PRIMITIF 2025 - EAU - ASSAINISSEMENT FINANCES - AFFECTATION DU RESULTAT - EAU - ASSAINISSEMENT FINANCES - COMPTE ADMINISTRATIF 2024 ET COMPTE DE GESTION 2024 - EAU - ASSAINISSEMENT FINANCES TRAVAUX DINVESTISSEMENT PARTICIPATION FINANCIERE DES COMMUNES POUR 2025

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2025

2025 — 07 FINANCES Débat d'orientations budgétaires 2025

2025

2025 — 09 EAU / EXPORT Convention de fourniture d'eau en gros 2025-2032 entre le SIEFT et la CEBR

2025

2025 — 08 EAU / PRIX Réforme des redevances de l'Agence de l'Eau applicable au 1er janvier 2025

602202501

EAU — ASSAINISSEMENT FINANCES TRAVAUX DINVESTISSEMENT PARTICIPATION FINANCIERE DES COMMUNES POUR 2025

602202502

EAU — ASSAINISSEMENT FINANCES - COMPTE ADMINISTRATIF 2024 ET COMPTE DE GESTION 2024

602202503

EAU — ASSAINISSEMENT FINANCES - AFFECTATION DU RESULTAT

602202504

EAU — ASSAINISSEMENT FINANCES - BUDGET PRIMITIF 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

2025 — 10 MARCHES PUBLICS Lancement de la consultation des entreprises pour la maîtrise d'uvre des travaux à bons de commande 2025-2028

🌱 Environnement 1 délibération
2025

2025 — 06 INSTITUTIONS &VIE POLITIQUE Transfert de la compétence eau potable de Bretagne Porte de Loire Communauté au syndicat Eau de la Forêt du Theil

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