Conseil municipal du 2025-02-05

Sy 5 février 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

9

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

15 délibérations - BUDGET ANNEXE ADS - Fixation de la contribution des EPCI 2025 - BUDGET ANNEXE ADS - Tarification 2025 - BUDGET ANNEXE OBS - Tarification 2025 - BUDGET GENERAL - Montant de la cotisation syndicale 2025 - AFFECTATION RESULTATS 2024 BUDGET GENERAL SCOT - AFFECTATION RESULTATS 2024 BUDGET OBS SCOT - AFFECTATION RESULTATS 2024 BUDGET ADS SCOT - D Achat téléphone fixe ALE-300 - D Interventions électriques - Déchèteries de Janzé et Val d'Izé - D Déplacement de caissons maritimes en déchèterie - FINANCES - Tarification - Tarifs de réception, traitement et valorisation des déchets des ménages et des déchets des act - FINANCES - Débat d'orientations budgétaires 2025 - COMMANDE PUBLIQUE - Marché de tri et conditionnement des déchets ménagers recyclables en provenant du territoire du SYSE - ASSEMBLEE - Désignation du secrétaire de séance - ASSEMBLEE - Décisions du Président et du Bureau syndical prises par délégation du comité syndical

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2025

BUDGET ANNEXE ADS — Fixation de la contribution des EPCI 2025

2025

BUDGET ANNEXE ADS — Tarification 2025

2025

BUDGET ANNEXE OBS — Tarification 2025

2025

BUDGET GENERAL — Montant de la cotisation syndicale 2025

2025

FINANCES — Tarification - Tarifs de réception, traitement et valorisation des déchets des ménages et des déchets des acteurs économiques pour 2025

2025

FINANCES — Débat d'orientations budgétaires 2025

202502

AFFECTATION RESULTATS 2024 BUDGET GENERAL SCOT

202505

AFFECTATION RESULTATS 2024 BUDGET ADS SCOT

202508

AFFECTATION RESULTATS 2024 BUDGET OBS SCOT

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
68

D Déplacement de caissons maritimes en déchèterie

69

D Interventions électriques — Déchèteries de Janzé et Val d'Izé

70

D Achat téléphone fixe ALE-300

2025

COMMANDE PUBLIQUE — Marché de tri et conditionnement des déchets ménagers recyclables en provenant du territoire du SYSEM

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

ASSEMBLEE — Désignation du secrétaire de séance

🌱 Environnement 1 délibération
2025

ASSEMBLEE — Décisions du Président et du Bureau syndical prises par délégation du comité syndical

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