Conseil municipal du 2025-02-05
15
délibérations
9
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Synthèse
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BUDGET ANNEXE ADS — Fixation de la contribution des EPCI 2025
BUDGET ANNEXE ADS — Tarification 2025
BUDGET ANNEXE OBS — Tarification 2025
BUDGET GENERAL — Montant de la cotisation syndicale 2025
FINANCES — Tarification - Tarifs de réception, traitement et valorisation des déchets des ménages et des déchets des acteurs économiques pour 2025
FINANCES — Débat d'orientations budgétaires 2025
AFFECTATION RESULTATS 2024 BUDGET GENERAL SCOT
AFFECTATION RESULTATS 2024 BUDGET ADS SCOT
AFFECTATION RESULTATS 2024 BUDGET OBS SCOT
D Déplacement de caissons maritimes en déchèterie
D Interventions électriques — Déchèteries de Janzé et Val d'Izé
D Achat téléphone fixe ALE-300
COMMANDE PUBLIQUE — Marché de tri et conditionnement des déchets ménagers recyclables en provenant du territoire du SYSEM
ASSEMBLEE — Désignation du secrétaire de séance
ASSEMBLEE — Décisions du Président et du Bureau syndical prises par délégation du comité syndical
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