CM

4 février 2025

Sy 27 délibérations

27

délibérations

20

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (27)

Finances & Budget 20 délibérations
2024

Affectations des Resultats Excedent Fonctionnement

2024

Compte Administratif 2024

2025

D'ébat d'orientation budgétaire 2025

2025

Affectation du résultat 2024

2025

Tarifs Activites Pedagogiques et Locations dInstruments Annee Scolaire 2025-2026

2025

Admission en Non Valeur et Creances Eteinte

2025

Particiaption des Communes 2025 Suite au 1er Versement

2025

Modalites dApplication des Tarifs 2025-2026

2025

Subvention C'omite N'ational d'Action Sociale

2025

Budget Primitif 2025

2025

Affectations des Resultats 2024

2025

Budget Primitif 2024

2025

Approbation du Compte de Gestion Definitif 2024

2025

Compte Administratif 2024

2025

Contribution des membres pour l'exercice 2025

2025

D'ébat d'Orientation Budgétaire

Programme dactions 2025 — Demandes de subventions

Budget primitif 2025

Budget primitif 2025

Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2

D DECHETERIE : Marché de location longue durée d'un camion polybenne : attribution

3

D DECHETERIE: Marché de travaux d'aménagement entre la recyclerie et le Valoparc de Vitré signé avec MAN TP: avenant à intervenir

67

D Entretien des espaces verts — Siège SMICTOM

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Création de poste et mise à jour du tableau des effectifs

2025

Tableau des Effectifs au 1er Janvier 2025

Autres decisions 2 délibérations
2025

Approbation du PV du comité syndical du 03.12.2024

Lutte contre les invasives Aide au piégeage de ragondins

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