24 juin 2024
20
délibérations
6
Finances & Budget
4
Environnement
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Cad'eau fin annee CM2
Tarification Clo Ete
Participation frais fonctionnement classe ulis
Subvention C'ap Sports
Option au Regime de la Franchise en Base de TVA sur les Ventes de Produits
Convention Cpo 2024_2026
Plan de Financement Procedure de Renouvellement de Classement du Parc
Procedure Renouvellement Classement du Parc
Validation de Nouveaux Locaux pour le Siege du Pnr
Formulaire de Sollicitations
Diminution Dhs
Avis Cst
D'emission Agent
D Repas déquipe
D Repas déquipe + CS 25.06.2024
Structure Jeux Ecole
D'esignation Commissions
Renouvellement Cap Sports
Transport Scolaire
Inscription Enfant - 3 Ans Alsh
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