CM

25 juin 2024

Sy 19 délibérations

19

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

6

Autres decisions

3

Finances & Budget

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Délibérations (19)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2

D DECHETERIE: Marché de travaux pour la construction du Valoparc de Janzé - avenant n°2 au lot 4 - Gros uvre

3

D DECHETERIE: Marché de travaux pour la construction du Valoparc de Janzé - avenant n°2 au lot 8 - Serrurerie / Menuiseries extérieures

4

D FINANCES: Réalisation d'un emprunt pour la construction du Valoparc de Janzé

Logement locatif intermédédiaire

Prise de participation du Morbihan Habitat dans le capital de la SAS constituée pour l'aménagement de la zone de Pourprio à Elven - Point détape

Installation de la SCIC Morbihan Accession

Autres decisions 6 délibérations
230

D Achat mobile et pack de protection

232

D Renouvellement abonnement panorapresse prémium

233

D Cs 25.06.2024

Projet démission de titres participatifs

Comptes 2023 de Morbihan Habitat

Rapport d'activité 2023 de Morbihan Habitat

Finances & Budget 3 délibérations
5

D FINANCES: Décision modificative n°2

6

D FINANCES: PLPDMA — Subventions versées aux associations (complément)

2024

Approbation compte administratif 2023

Parcs & Espaces verts 1 délibération
1

D DECHETERIE: Marché de travaux pour la construction du Valoparc de Janzé - avenant n°2 au lot 3 - Espaces verts et clôtures

Ressources humaines 1 délibération
8

D RESSOURCES HUMAINES: Protocole relatif au temps de travail - Mise à jour

Environnement 1 délibération
231

D Frais de collecte et rotation des bacs - expérimentation biodéchets

Culture & Patrimoine 1 délibération

Plan stratégique du patrimoine — Etat davancement

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