CM

19 décembre 2024

Sy 47 délibérations

47

délibérations

20

Urbanisme & Travaux

13

Finances & Budget

6

Autres decisions

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Délibérations (47)

Urbanisme & Travaux 20 délibérations
418

D Changement pneu suite crevaison (20m3)

419

D Fourniture et mise en place de réducteurs de tambour

420

D Renouvellement stock sacs pré collecte

421

D Fourniture panneaux et adhésifs

422

D Inscription 18èmes rencontre Amorce / Eco organismes du 23 janvier 2025

423

D Fourniture et pose de clôture et portillon - Valoparc Vitré

424

D Missions temporaires

2024

Contrat groupe dassurance des risques statutaires

2024

Convention de mise à disposition de services avec le Syndicat mixte du SAGE-GMRE

2024

Convention de prestations de services entre le SAAD-GCSMS de la ria dEtel et le SMRE

2024

Convention de prestation de services entre la Commune de Belz et le SMRE

2024

Convention de prestations de services avec la Communauté de communes AQTA

2024

Convention d'accès au bouquet n'umérique de Mégalis Bretagne

2024

Convention d'accès aux services facultatifs proposés par le C'entre de Gestion du Morbihan

2024

Avenants de DSP : plaisance et réparation navale du port du Légué

2024

DSP portant exploitation, entretien et aménagement du port de plaisance du Légué - Avenant n°2

2024

DSP portant sur la réparation navale du port du Légué - Avenant n°5

2024

Evacuation du stock de sable — Délégation de maîtrise douvrage au Département des Côtes dArmor

M_avenant 1 Marche Travaux Lot 2 Terrassement Vrd Espaces Verts

D_dia 3 Rue du Tehel2

Finances & Budget 13 délibérations
2024

Projet de contrat Natura2000 pour lEtang de Saint-Jean sur 2025-2028

2024

Programme dactions 2025 du Projet territorial

2024

Liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2025

2024

Approbation des tarifs 2025 du port de plaisance et de la réparation navale du port du Légué

2024

Modification de l'approbation du CA 2023 et de laffectation du résultat 2023

2024

Décision modificative n°2 BP 2024

Négociation contrat vente eau Le cloitre

Délibération Modification du taux emprunt crédit agricole

Adminssion des non valeurs

Tarif de l'eau 2025

D_redevance Performance Systemes Asst Collectif Annee 2025

Redevance Agence de Leau

D'EMANDE DE FINANCEMENT D'ETR 2025 et AELB OPERATION DE REHABILITATION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT C'OLLECTIF D'ES EAUX USEES RUES DE PLOUESCAT ET DE MESTIOUAL

Autres decisions 6 délibérations
2024

Représentant titulaire pour la Commission Mer et Littoral du Pays de Lorient Quimperlé

2024

Représentant élu au sein du CNAS

2024

Composition des Commissions thématiques

2024

Retrait du Conseil départemental des Côtes dArmor - Modification des statuts du SMGL

2024

Retrait du Conseil départemental des Côtes dArmor - Protocole daccord

D'approbation Pv du 25 Novembre 2024

Ressources humaines 4 délibérations
2024

Mise en place du RIFSEEP

2024

Protection sociale complémentaire

2024

Accroissement temporaire d'activités

Information sur le Transfert de Competences

Culture & Patrimoine 2 délibérations

D'ouverture d'Un Nouveau Sentier de Randonnee

Urbanisme Vente de Terrains du Siea Cleder Sibiril au Profit Rte

Administration 1 délibération
2024

Election du 4ème Vice — président.e

Environnement 1 délibération

Eau du Ponant Approbation du Rapport aux Actionnaires 2024 (exercice 2023)

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