Conseil municipal du 2024-12-19

D Changement pneu suite crevaison (20m3)

D Fourniture et mise en place de réducteurs de tambour

D Renouvellement stock sacs pré collecte

D Fourniture panneaux et adhésifs

D Inscription 18èmes rencontre Amorce / Eco organismes du 23 janvier 2025

D Fourniture et pose de clôture et portillon - Valoparc Vitré

D Missions temporaires

Contrat groupe d'assurance des risques statutaires

Convention de mise à disposition de services avec le Syndicat mixte du SAGE-GMRE

Convention de prestations de services entre le SAAD-GCSMS de la ria d'Etel et le SMRE

Convention de prestation de services entre la Commune de Belz et le SMRE

Convention de prestations de services avec la Communauté de communes AQTA

Convention d'accès au bouquet numérique de Mégalis Bretagne

Convention d'accès aux services facultatifs proposés par le Centre de Gestion du Morbihan

Avenants de DSP : plaisance et réparation navale du port du Légué

DSP portant exploitation, entretien et aménagement du port de plaisance du Légué - Avenant n°2

DSP portant sur la réparation navale du port du Légué - Avenant n°5

Evacuation du stock de sable — Délégation de maîtrise d'ouvrage au Département des Côtes d'Armor

M_AVENANT 1 MARCHE TRAVAUX LOT 2 TERRASSEMENT VRD ESPACES VERTS

D_DIA 3 RUE DU TEHEL2

Projet de contrat Natura2000 pour l'Etang de Saint-Jean sur 2025-2028

Programme d'actions 2025 du Projet territorial

Liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2025

Approbation des tarifs 2025 du port de plaisance et de la réparation navale du port du Légué

Modification de l'approbation du CA 2023 et de l'affectation du résultat 2023

Décision modificative n°2 BP 2024

Négociation contrat vente eau Le cloitre

Délibération Modification du taux emprunt crédit agricole

Adminssion des non valeurs

Tarif de l'eau 2025

D_REDEVANCE PERFORMANCE SYSTEMES ASST COLLECTIF ANNEE 2025

REDEVANCE AGENCE DE LEAU

DEMANDE DE FINANCEMENT DETR 2025 et AELB OPERATION DE REHABILITATION DU RESEAU DASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES RUES DE PLOUESCAT ET DE MESTIOUAL

Représentant titulaire pour la Commission Mer et Littoral du Pays de Lorient Quimperlé

Représentant élu au sein du CNAS

Composition des Commissions thématiques

Retrait du Conseil départemental des Côtes d'Armor - Modification des statuts du SMGL

Retrait du Conseil départemental des Côtes d'Armor - Protocole d'accord

D_APPROBATION PV DU 25 NOVEMBRE 2024

Mise en place du RIFSEEP

Protection sociale complémentaire

Accroissement temporaire d'activités

INFORMATION SUR LE TRANSFERT DE COMPETENCES

D_OUVERTURE D'UN NOUVEAU SENTIER DE RANDONNEE

URBANISME VENTE DE TERRAINS DU SIEA CLEDER SIBIRIL AU PROFIT RTE

Election du 4ème Vice — président.e

EAU DU PONANT APPROBATION DU RAPPORT AUX ACTIONNAIRES 2024 (EXERCICE 2023)