4 décembre 2024
40
délibérations
19
Finances & Budget
6
Ressources humaines
5
Autres decisions
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Délibérations (40)
Dm3 budget principal
Neutralisation_subventions
C'orrection amort immobilisations
Cde publique evolution seuils refonte guide interne
2024_24 Débat dOrientation Budgétaire 2025
BUDGET — Débat dOrientation Budgétaire 2025
Virement Credits - 2024
26_Créances irrécouvrables — admission en non-valeur
2024_27 Engagement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2025
Comptabilité Amortissement des immobilisations
Amortissement des subventions d'équipement : détermination des durées damortissement et dérogation à la règle du prorata temporis
Décision modificative n° 1
PROSPECTIVE ET DYNAMIQUE TERRITORIALE — Candidature à lAppel à Manifestation d''intérêt (AMI) de la Fédération des SCOT LIFE BIODIVFrance
RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des effectifs - Création d'un poste à temps plein de Technicien territorial de catégorie B
RESSOURCES HUMAINES — Protection sociale complémentaire - Modification de la délibération 2015-32 "Participation à la prévoyance dans le cadre d'une procédure de labellisation"
ADMINISTRATION GENERALE — Convention dadhésion à la mission de Délégué à la Protection des Données mutualisé du centre de gestion de la fonction publique territoriale dIlle et Vilaine
BUDGET ANNEXE Observatoire et dynamiques territoriales - Décision modificative n°1
BUDGET ANNEXE ADS — Décision modificative n°1
BUDGET GENERAL — Décision modificative n°2
Cdd
Emplois_saisonniers
Reglement_formation
Compte personnel formation
Organisation du temps de travail semaine en 4 jours
Attribution de chèques cadeaux_2024
Secret_seance
Valid cr 16 10 2024
30_rpqs 2023 Epsm
Désignation d'un secrétaire de séance
Désignation d'un secrétaire de séance
25_V2 Prix de l'eau 2025 — Fixation de la part syndicale
25_Prix de l'eau 2025 — Fixation de la part syndicale
Accord de Territoire 2025 — 2030 du Grand Bassin de lOust
Installation de nouveaux délégués
Installation de nouveaux délégués
2024_29 Mise en uvre de la télétransmission des actes
2024_23 ACBC 2024 Travaux
28_Règlement de servicev2
Appel projet scolaire
Approbation du Procès — Verbal de la réunion du Comité Syndical du mercredi 12 juin 2024
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