Conseil municipal du 2024-12-04
40
délibérations
19
Finances & Budget
6
Ressources humaines
5
Autres decisions
Synthèse
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DM3_BUDGET_PRINCIPAL
NEUTRALISATION_SUBVENTIONS
CORRECTION_AMORT_IMMOBILISATIONS
CDE_PUBLIQUE_EVOLUTION_SEUILS_REFONTE_GUIDE_INTERNE
2024_24 Débat d'Orientation Budgétaire 2025
BUDGET — Débat d'Orientation Budgétaire 2025
VIREMENT CREDITS - 2024
2024 — 26_Créances irrécouvrables - admission en non-valeur
2024_27 Engagement des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2025
Comptabilité Amortissement des immobilisations
Amortissement des subventions d'équipement : détermination des durées d'amortissement et dérogation à la règle du prorata temporis
Décision modificative n° 1
PROSPECTIVE ET DYNAMIQUE TERRITORIALE — Candidature à l'Appel à Manifestation d''intérêt (AMI) de la Fédération des SCOT LIFE BIODIV'France
RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des effectifs - Création d'un poste à temps plein de Technicien territorial de catégorie B
RESSOURCES HUMAINES — Protection sociale complémentaire - Modification de la délibération 2015-32 "Participation à la prévoyance dans le cadre d'une procédure de labellisation"
ADMINISTRATION GENERALE — Convention d'adhésion à la mission de Délégué à la Protection des Données mutualisé du centre de gestion de la fonction publique territoriale d'Ille et Vilaine
BUDGET ANNEXE Observatoire et dynamiques territoriales - Décision modificative n°1
BUDGET ANNEXE ADS — Décision modificative n°1
BUDGET GENERAL — Décision modificative n°2
CDD
EMPLOIS_SAISONNIERS
REGLEMENT_FORMATION
COMPTE_PERSONNEL_FORMATION
Organisation du temps de travail semaine en 4 jours
Attribution de chèques cadeaux_2024
SECRET_SEANCE
VALID_CR_16_10_2024
2024 — 30_RPQS 2023 EPSM
Désignation dun secrétaire de séance
Désignation dun secrétaire de séance
2024 — 25_V2 Prix de l'eau 2025 - Fixation de la part syndicale
2024 — 25_Prix de l'eau 2025 - Fixation de la part syndicale
Accord de Territoire 2025 — 2030 du Grand Bassin de lOust
Installation de nouveaux délégués
Installation de nouveaux délégués
2024_29 Mise en uvre de la télétransmission des actes
2024_23 ACBC 2024 Travaux
2024 — 28_Règlement de servicev2
APPEL_PROJET_SCOLAIRE
Approbation du Procès — Verbal de la réunion du Comité Syndical du mercredi 12 juin 2024
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