Conseil municipal du 2024-12-03

D FINANCES: Fixation des tarifs des apports en déchèterie pour l'année 2025

D FINANCES : Fixation des tarifs de vente des outils de compostage domestique et partagé pour l'année 2025

D FINANCES : Soutien financier apporté aux usagers souhaitant acquérir un lombricomposteur pour l'année 2025

D FINANCES : Soutien financier à la location de broyeur à déchets verts, renouvellement des conventions de partenariat

D FINANCES : Prestation spécifique "Collecte des papiers bureautiques et assimilés" : Tarif 2025

D FINANCES : Prestation spécifique "Collecte des papiers bureautiques et assimilés" : Tarif 2025

D FINANCES : Prestation spécifique "Collecte des cartons bruns" : Tarif 2025

D FINANCES : Prestations spécifiques: Tarifs 2025

D FINANCES : Prêt de matériel : Tarifs 2025

D FINANCES : Soutien financier à la collecte des papiers organisée auprès des établissements scolaires

D FINANCES : décision modificative n°4

D TRAITEMENT : Transfert de la compétence traitement : Reprise du broyage des déchets verts par S3T'ec à la fin de la DSP broyage

Engagement de dépenses avant le vote du budget 2025

DM N° 3

DOB 2025

TARIFS PORTAGE

MAJI TARIF

Passeur : grille tarifaire 2025

AOT Fort de Porh Puns : grille tarifaire 2025

Animations : grille tarifaire 2025

Engagement de dépenses avant le vote du budget 2025

DM n°2

D DECHETERIE : Marché de collecte des déchets non dangereux issus des déchèteries du SMICTOM SE 35 - Avenant de prolongation du marché

D DECHETERIE : Marché de collecte des déchets non dangereux issus des déchèteries du SMICTOM SE 35 - Avenant de prolongation du marché

D DECHETERIE : Mise en place d'une filière de valorisation des tontes de pelouses - Convention à intervenir avec Enerfée

D COLLECTE : Marché de collecte des cartons des professionnels et administrations en porte à porte - Avenant de prolongation du marché

D COLLECTE : Marché de fourniture de composteurs, bacs structurants, bioseaux et outils pour retourner le compost - Avenant à intervenir

D COMMUNICATION : Marché d'édition et livraison de support et outils de communication grand public : avenant n°1 à intervenir au lot 2

D CS 03.12.2024

D Acquisition logiciel

D Acquisition caisses roulantes

MARCHE DU PORTAGE

Guide interne de la commande publique

D RESSOURCES HUMAINES : Mise à disposition du personnel au syndicat de traitement S3T'ec : Convention de mise à disposition à intervenir

D RESSOURCES HUMAINES : Cadeau de fin d'année aux agents - Evolution

CREATION DE 2 POSTES

CREATION POSTE NON PERMANENT

PREVOYANCE

MERCOSUR

MOTION PROTECTION DES ELUS

COMPTE RENDU 1ER OCTOBRE 2024

Cession des toilettes sèches aux communes

Cession des toilettes du parking de l'Arche de Port Blanc à la commune

Service de transport maritime de passagers - activité saisonnière 2025 - création de la régie et recrutement des marins

Accueil de personnes en Travail d'Intérêt Général

Approbation du procès — verbal de la séance du 13 novembre 2024